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Quelles priorités privilégier pour réussir la première génération de PCAET ?

L’Association des Professionnels en Conseil Climat, énergie et environnement (APCC) a organisé, le 19 mars dernier, une journée technique sur les PCAET autour du thème « quelles priorités privilégier pour réussir la première génération de PCAET ? ». Vizea a participé à cette journée et a apporté ses premiers retours d’expériences dans l’accompagnement des collectivités territoriales à l’élaboration de leur Plan Climat, Air, Energie Territorial.

Autour de Marie Heckmann, chargée de mission action territoriale climat-air-énergie au Ministère de la transition énergétique, Nicolas Vallée, coordinateur du programme national Cit’ergie à l’ADEME, des représentants de l’ATMO et des services de l’État de plusieurs régions, de nombreux bureaux d’études-conseil en énergie climat se sont réunis pour partager leurs expériences et leurs questionnements quant à cette première génération de PCAET.

Après 12 PCAET adoptés selon la nouvelle règlementation et déposés sur la plateforme territoire&climat de l’ADEME et trois quarts des EPCI obligés déjà engagés, l’objectif de la journée était de répondre à plusieurs questions :

• Comment adapter le cadre réponse des PCAET aux données disponibles ?
• Comment concilier le format unique du PCAET en prenant en compte les disparités d’implication et d’appétence des élus pour le sujet ?
• Comment gérer l’inadéquation entre données disponibles et format de restitution réglementaire?
• Comment prendre en compte de manière opérationnelle dans le diagnostic et les objectifs les polluants atmosphériques ?
• Comment articuler la démarche Cit’ergie avec la démarche PCAET ?
• Comment quantifier le coût de l’inaction ?

Il est partagé que le décret et ses arrêtés sont imparfaits. Néanmoins, avant d’attendre une deuxième génération des PCAET à l’horizon incertain, il convenait de faire avancer la démarche. L’ensemble des acteurs présents s’est entendu sur le fait qu’un PCAET est avant tout un projet de territoire visant à mobiliser l’ensemble des leviers pour s’engager vers la transition énergétique et climatique. Au-delà d’établir un diagnostic fin, il est surtout question de rassembler les acteurs du territoire autour d’un processus participatif visant à dégager une stratégie pertinente et mobilisatrice.

Parmi les principaux sujets abordés, la sur-sollicitation des observatoires régionaux, la fusion des régions et l’absence d’un cadre national sont les principaux motifs qui expliquent parfois l’absence ou l’inadéquation des données des observatoires avec cadre légal de dépôt des PCAET. Marie Heckmann, et les différents services de l’État présents, ont rappelé que le diagnostic devait fixer les grands ordres de grandeur de départ à la stratégie du PCAET.

L’indisponibilité de certaines données dans le diagnostic ne pénalisera pas le document lors de l’instruction.

La qualité de l’air est souvent le parent pauvre de cette première génération de PCAET. L’ATMO et les services de l’État s’entendent sur le fait qu’une étude fine sur les polluants atmosphérique n’est pas soutenable financièrement par les collectivités. Sont attendus une analyse des principales sources d’émissions du territoire sans négliger les zones de concentration lorsqu’elles sont identifiées. L’objectif premier de ce volet est ne pas exposer d’avantage de population à la pollution de l’air et de sensibiliser les décideurs à cet enjeu.

La sensibilisation des élus aux thématiques climat, air et énergie était aussi à l’ordre du jour. Mais comment sensibiliser les décideurs, faire naître l’appétence pour ces questions complexes et in fine les mobiliser ? Sur ce sujet, pas de solution miracle mais des méthodes de chacun pour réussir : formation des élus au démarrage de la démarche, charte d’engagement, retours d’expériences… tous les moyens sont bons.

La synthèse de cette journée sera prochainement disponible sur le site de l’APCC que nous remercions pour l’organisation de cette journée très enrichissante.