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Nouveaux labels Effinergie + basés sur le référentiel E+ C-

Suite au lancement de l'expérimentation "énergie positive et réduction carbone" (E+C-) en novembre 2016, le Collectif Effinergie fait évoluer ses labels.

Les labels effinergie + et Bepos 2013 disparaitront progressivement, remplacés par 3 labels : BBC effinergie 2017, BEPOS effinergie 2017 et BEPOS+ effinergie 2017. Ces 3 nouveaux labels utilisent la méthode de calcul de l’expérimentation E+C- et intègrent des exigences complémentaires valables pour les 3 labels, issues du label effinergie+ et absentes d’E+C-, afin de renforcer :

• La sobriété et l’efficacité énergétique dans le bâtiment avec des exigences renforcées sur la conception bioclimatique et les consommations énergétiques,
• La qualité et le confort : depuis la conception (qualification/certification des bureaux d'étude), jusqu’à la réception (mesure de la perméabilité du bâti, mesure de l’étanchéité des réseaux, commissionnement), ...
• L’appropriation du bien et la sensibilisation des futurs habitants aux enjeux de la transition énergétique (bâtiment et écomobilité, guide à destination de la maitrise d’ouvrage et des habitants, …).

Pré-requis des labels basés sur le référentiel E+ C-

Ces pré-requis sont les éléments différenciant entre les 3 labels qui reposent sur des exigences communes.

Rappel des niveaux d’exigence du label E+ C-

• 4 niveaux de performance Energie : E1, E2, E3, E4

• 2 niveaux de performance Carbone : C1, C2

Exigences communes aux 3 labels

A noter, les labels proposent des exigences renforcées sur le Bbio et le Cep par rapport aux pré-requis du label E+ C-.

Quelques nouveautés par rapport aux labels Effinergie + et BEPOS 2013 :

• Coefficient de compacité :Pour le logement collectif on note l’apparition d’un coefficient de compacité qui module le Bbiomax.

• Nouvel indicateur : Cep hors prod élec; Autre nouveauté, l’apparition d’un indicateur Cep avant déduction de la production d’électricité sur site : « Cep hors prod élec », complémentaire de l’indicateur Cep.

• Mise en place de procédures de Commissionnement :Les procédures de commissionnement permettant de s’assurer que les équipements fonctionnent comme prévus doivent être mises en place (non obligatoire uniquement pour les maisons individuelles). Effinergie recommande d’utiliser le guide du COSTIC : « Memento du commissionnement pour des équipements techniques aux qualités durables ».

Echéances
Les labels effinergie+ et Bepos-effinergie 2013 vont progressivement disparaître au fur et à mesure de la montée en puissance de l'expérimentation E+C- avec une date butoir « envisagée au 31 décembre 2017 », les dossiers en cours de traitement par les organismes certificateurs étant bien sûr instruits jusqu’à leur terme.

Les soutiens financiers
Les régions membres du collectif effinergie se sont engagées à intégrer les labels BBC, BEPOS et BEPOS+ 2017 dans leurs dispositifs d’aides financières au cours de l’année 2017. L’obtention de ces labels permet par ailleurs aux maitres d’ouvrage de bénéficier d’un bonus de constructibilité, et aux investisseurs de financer la transition énergétique en étant compatible avec le label TEEC (Transition Énergétique et Ecologique pour le Climat).

Pour plus de détails

Sur le label E+ C-

Sur les labels Effinergie