Le retour en grâce des sels de bore confirmé
- Création : jeudi 18 juillet 2013 07:13
- Écrit par Garrick
En référence à l’article paru sur la ouate de cellulose, un arrêté interministériel a été publié le 03 juillet au Journal officiel, interdisant immédiatement tout emploi d’isolant à base de ouate de cellulose adjuvanté de sels d'ammonium.
Un arrêté interministériel vient d’interdire « la mise sur le marché, l'importation, la détention en vue de la vente ou de la distribution, la vente ou la distribution, ainsi que la fabrication des isolants à base de ouate de cellulose adjuvantés de sels d'ammonium. »
Il s’inscrit dans la continuité du CCFAT qui a, à nouveau, autorisé l’usage temporaire du sel de bore dans la ouate de cellulose. Ce dernier est pris en application de l'article L. 521-6 du code de l'environnement qui prévoit la possibilité d'interdire ou d'ordonner le retrait de substances qui présentent "des dangers graves ou des risques non valablement maîtrisés pour les travailleurs, la santé humaine ou l'environnement".
Les frais afférents à cette interdiction et au retrait sont à la charge du responsable de la première mise sur le marché des produits. Le texte impose également le retrait et le rappel des produits déjà sur le marché.
Face à cela, les fabricants de ouate de cellulose n’ont pas d’autres options que d’utiliser du sel de bore comme produit ignifugeant, fongicide et insecticide, en attendant la mise en œuvre et validation de nouveaux additifs. (Retrouvez ici l'article du 27 juin 2013 sur la ouate de cellulose).
Cette évolution récente de la réglementation vient donc confirmer le retour en grâce du sel de bore malgré les doutes qui portent sur les risques de toxicité à faible dose.
Les frais afférents à cette interdiction et au retrait sont à la charge du responsable de la première mise sur le marché des produits. Le texte impose également le retrait et le rappel des produits déjà sur le marché.
Face à cela, les fabricants de ouate de cellulose n’ont pas d’autres options que d’utiliser du sel de bore comme produit ignifugeant, fongicide et insecticide, en attendant la mise en œuvre et validation de nouveaux additifs. (Retrouvez ici l'article du 27 juin 2013 sur la ouate de cellulose).
Cette évolution récente de la réglementation vient donc confirmer le retour en grâce du sel de bore malgré les doutes qui portent sur les risques de toxicité à faible dose.
