Au lendemain d’un nouvel épisode météorologique violent dans le sud de la France, l’heure est aux questionnements : Quel(s) sont les lien(s) entre l’urbanisation et les risques d’inondation ? Le réchauffement climatique est-il un facteur aggravant ? Comment concevoir un urbanisme plus résilient ?

Si dans les années 1970 à 2000 le développement de l’urbanisation en zone inondable témoigne d’un oubli du risque, le début des années 2000 marque un tournant dans l’appréhension du risque. Les crues à répétition corrélées à une prise de conscience collective des enjeux environnementaux, ont laissé apparaitre une nouvelle façon de vivre et le mot d’ordre devient alors « habiter les zones à risques ».

Nous sommes ainsi passé d’une lutte contre l’aléa à une logique de résilience et de « vivre avec ». Ces mutations interviennent alors même que le développement de notre société nécessite davantage de foncier.

Les impacts de l’urbanisation sur le cycle de l’eau

Les conséquences de l’urbanisation sur le cycle de l’eau sont nombreuses. L’une des plus visibles est l’imperméabilisation des sols qui limite l’infiltration de l’eau et qui augmente fortement les volumes d’eau ruisselée.

La deuxième conséquence consiste en un accroissement majeur des vitesses d’écoulement ayant comme origine l’urbanisation du lit majeur du cours d’eau et de ses espaces connexes (marais, zones d’expansion des crues) dont le rôle de régulateur du débit est menacé.

L’urbanisation conduit également à l’aménagement de réseaux de routes et de rues qui, le plus souvent construites en surélévation, viennent se superposer au relief naturel et ainsi modifier considérablement l’écoulement des eaux superficielles.

Enfin, l’artificialisation des rivières (endiguement, élargissement et rectification des cours d’eau) constituent le dernier impact majeur de l’urbanisation sur le cycle de l’eau. Busés, canalisés, cachés, l’eau disparaît progressivement de la vue des citadins qui oublient sa présence et qui deviennent plus vulnérables lorsque celle-ci réapparait.

Par l’accroissement du ruissellement et l’exposition de populations vulnérables, l’urbanisation joue un rôle indéniable dans l’aggravation des risques liés aux inondations.

L’influence du réchauffement climatique sur l’augmentation des risques d’inondation

Le lien de cause à effet entre le réchauffement climatique et les risques d’inondation n’est pas probant. Toutefois le réchauffement climatique aggrave et augmente le nombre de phénomènes météorologiques extrêmes et successifs. En seulement quatre mois, la Frabce est passé d’un épisode de sécheresse très fort à un épisode méditerranéen intense caractérisé par son ampleur, la terre sèche et craquelée étant moins à même d’absorber l’humidité. Le réchauffement climatique augmente la température de la mer qui, favorisant l’évaporation, condu  it à des épisodes de plus en plus marqués.

Risque d’inondation et urbanisation, comment inverser la tendance ?

- L’opération d’aménagement des Rives du Bohrie

A travers ce projet de construction de 1 400 logements situé en zone inondable, les urbanistes ont souhaité améliorer les conditions d’inondation du site. Le quartier est structuré autour de l’eau avec l’étang du Bohrie, le cours d’eau de l’Ostwaldergraben et les zones humides saisonnières et permanentes. L’eau est mise en scène dans les différents espaces naturels (prairies humides, fossés, mares, etc…). Seulement 30% de la surface totale sera urbanisée ce qui facilitera l’infiltration de l’eau dans des sols perméables. Les fossés peu profonds, secs en temps normal, se laisserons envahir d’eau après les pluies. L’eau s’évacuera ensuite vers l’Ostwaldergraben. Les circulations piétonnes, chemins sur digues, pontons d’accès aux berges de l’étang, permettront aux usagers de renouer avec l’eau.

- Un quartier d’habitat social à Saint-Ouen-L’Aumône

Les 90 logements de ce quartier ont été construits sur un terrain inondable et tourbeux. Pour faire face à cette contrainte, les huit bâtiments qui composent le quartier sont sur pilotis et reliés entre eux par des passerelles. En dessous, un jardin semi-aquatique laisse place au terrain naturel et sert au recueil temporaire des eaux de pluie.

Ces deux projets ont été accompagné d’un travail pédagogique pour acculturer les habitants au risque d’inondation.

S’il est certain que l’urbanisation continuera de se développer en zone inondable, l’enjeu premier réside dans l’adaptabilité des projets d’aménagement et des modes constructifs. Ce changement suppose la mise en place d’une véritable culture du risque par la sensibilisation des habitants, élus et autres acteurs du territoire. C’est aussi réfléchir à ce qui est le plus vulnérable : l’habitat, les activités ou l’homme ?

Assurer la sécurité et le confort des piétons et cyclistes, en maîtrisant les effets de vents induits par les constructions de grande hauteur :  C’est l’enjeu auquel souhaite répondre la City de Londres, à travers l’établissement de ses directives pour la prise en compte du vent dans l’acte de construire.

En milieu urbain, le comportement du vent au niveau du sol est fortement corrélé à la forme des constructions.

Au-delà d’une certaine hauteur, les constructions peuvent créer des turbulences au niveau du sol, impactant considérablement le confort des usagers et pouvant aller, dans le pire des cas, jusqu’à renverser les passants et cyclistes. On considère que des nuisances peuvent être observées dès 15 m de hauteur.

Dans un contexte général de densification, la City l’a bien compris, il devient essentiel d’anticiper et se prémunir de ses effets indésirables, pour assurer la qualité et le confort d’usages des espaces extérieurs.

Accompagner la conception des opérations d’aménagement et des immeubles hauts par des modélisations numériques aérauliques permet de travailler itérativement sur les formes urbaines et de concevoir des environnements et bâtis en cohérence avec les usages projetés des espaces publics.

Etude aéraulique - Vizea

Afin de cadrer la méthode des études réalisées, demandées aux promoteurs pour toute construction de 25 à 50 mètres de haut, la ville de Londres présente, dans son guide de bonnes pratiques, les valeurs indicatives à ne pas dépasser au sein de la City. Ces valeurs, à évaluer selon les saisons, sont adaptées au contexte du secteur et définies selon les différents usages des espaces.

Ces initiatives montrent l’importance de la prise en compte du contexte aéraulique dans les opérations urbaines, pour développer un cadre de vie favorable aux déplacements doux, piétons comme cyclistes.

S’il convient de les intégrer au sein d’une stratégie globale, prenant en compte d’autres déterminants du confort, tels que l’ensoleillement, la qualité de l’air, la température, le contexte acoustique ou encore la végétalisation, ces mesures relèvent d’un premier cadre de référence, pour penser le microclimat du vent en milieu urbain.

Un de nos précédents articles traitait de la necessité de la présence des arbres en ville pour lutter contre la pollution tout en évoquant les moyens d’éviter les phénomènes d’allergie par la diversification végétale. Mais il est aussi crucial de bien choisir les espèces à implanter pour ne pas augmenter les emissions polluantes en cas de canicule…

Canicule & rafraichissement urbain : les arbres, mais pas n’importe comment !

Pour les urbains, humains ou animaux, les arbres sont de vraies oasis.

Alignés au bord des rues ou peuplant dans les parcs, ils adoucissent le paysage urbain, le renseignent, le complètent et l’emplissent de bruissements et bourdonnements.

La plupart captent des polluants, notamment des particules fines et les oxydes d’azote du trafic automobile. L’été, ils nous offrent une ombre précieuse, beaucoup n’hésitent pas à les comparer à des climatiseurs vivants.

Comme certains humains, certaines espèces (sur)réagissent.

Lors de très fortes vagues de chaleur, les arbres font exactement comme nous : ils transpirent.

Une récente étude publiée dans la revue Environmental Science & Technology par une équipe de chercheurs de l’Université de Berlin constate le rôle amplificateur de certaines espèces dans la pollution urbaine à l’ozone pendant les périodes de fortes chaleurs. Le feuillage est recouvert de pores par lesquels les arbres captent le dioxyde de carbone dans l’air, mais ces pores rejettent aussi d’autres substances (les BVOC pour biogenic volatile organic compound) dont les effets peuvent être impactants sur la qualité de l’air.

Parmi ces BCOV, le plus représenté est l’isoprène, un hydrocarbure très réactif qui transforme les oxydes d’azote présents dans l’atmosphère en ozone. Or l’ozone est un des principaux polluants de l’air de nos villes lors des pics de fort ensoleillement : son impact se fait sentir autant sur la santé humaine (en particulier sur les fonctions respiratoires) que sur les végétaux, dont il altère la croissance.

Attention aux raccourcis…

Selon cette étude, ce ne sont pas les arbres qui polluent, mais bien le trafic automobile : sans les oxydes d’azote, émis notamment par les moteurs diesel, il n’y aurait pas ou peu d’ozone dans l’air de nos villes ! Cependant, la connaissance de ce mécanisme d’amplification de pollution doit guider, dans une certaine mesure, nos choix quant à la juste stratégie à retenir en fonction des endroits où l’on plante en ville !

… et continuons à planter avec justesse et à propos !

 Comme nous le rappelions dans notre précédent article, il existe donc bien des enjeux quant au choix des végétaux présents dans les espaces paysagers urbains : il ne s’agit surtout pas d’arrêter de planter des arbres, mais là encore d’observer ce veil adage : « la bonne plante au bon endroit ».

L’Urban Forest Ecosystems Institute par l’Université d’État de Californie permet de choisir parmi plus d’une centaine d’espèces d’arbres, classées selon leurs propriétés et selon leurs niveaux d’émissions de gaz, les essences les mieux adaptées à chaque situation.

On sera étonné de découvrir que nos grands platanes d’alignements, certains de nos chênes ou de nos saules bien franciliens y sont classés comme fortement émetteurs de BCOV. Fort à parier que, là encore, la solution se retrouvera dans la réflexion en amont de l’acte de planter, et comme souvent, dans la juste diversification végétale.  

Un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) est lancé par l’ADEME pour approfondir la prise en compte des enjeux de la Transition Energétique et Ecologique (TEE) dans les documents de planification urbaine…

Le but de cet AMI est de lever les freins techniques, thématiques et comportementaux que rencontrent les expérimentations territoriales en termes de stratégies bas carbone.

La levée de ces freins devra permettre de répondre, à l’échelle de la planification urbaine, aux enjeux nationaux de la trajectoire 2°C.Vizea est toujours aussi investie sur ce sujet d’ampleur, qui caractérisera la vie et la santé des générations futures… et la nôtre !

L’appel est ouvert ! Reste à sélectionner des projets permettant de couvrir un large panel de problématiques, caractéristiques du territoire français.

Plus d’informations ici …

Le 19 Mars, c’était la Journée Française de l’Allergie ! L’allergie au pollen est aujourd’hui une maladie dite environnementale, car elle est due à l’environnement de la personne, et non pas à un agent infectieux. Une piste de remède : réfléchir sur les actions du cocktail détonnant pollens et plantations tout en pensant pollution et paysage !

Le saule et ses chatons, si redouté des allergiques

L’allergie est un problème de santé publique qui touche une partie importante de la population. En France 10 à 20% de la population est allergique au pollen . Les allergies respiratoires sont au premier rang des maladies chroniques de l’enfant et posent de plus en plus de questions sur la santé des personnes âgées et celle des personnes fragilisées.Cette allergie est souvent considérée comme une « maladie de citadin(e)s ».

Parallèlement, les enjeux de réintroduction de la biodiversité en ville, de végétation à accroitre pour la lutte contre les ilots de chaleur urbain, de végétalisation agricole urbaine, d’amélioration du cadre paysager et des usages liés à la Nature, l’envie de « vert » et d’évasion des urbains ne favorisent pas l’amoindrissement des quantités de pollen dans l’air, notamment sur les périodes printanière et estivale.

Comment donc agir sur ce problème de santé publique tout en combinant santé et réintroduction du végétal en ville ?

En y allant petit à petit

La densité des canopées en ville : un levier contre les allergies ? - Source : http://senseable.mit.edu/treepedia/

De nombreuses personnes sont sensibles aux pollens car elles y sont peu fréquemment exposées. Non pas que la ville soit un milieu aseptisée, mais, paradoxalement, moins un individu est en contact avec certains pollens, plus il a de chance d’y être allergique. Faut-il donc s’habituer lorsqu’on est citadin et allergique à côtoyer ses « agresseurs » pour moins souffrir ?

Cette question est fréquemment posée et revient petit à petit dans les milieux biologistes. En quelque sorte, c’est une approche qui rejoint celle de la désensibilisation allergique, où l’objectif est d’atteindre une protection immunologique permettant d’éviter d'autres réactions allergiques : le corps est alors «habitué à l’allergène ».

En tenant compte des pics de pollution

Il est fréquent d’entendre parler de synergie pollution / pollen. Il est certain et démontré que la pollution atmosphérique due aux activités humaines a un impact fort sur la qualité de l’air en ville. Là encore, il est assuré que les végétaux et leur feuillage participent à la captation de certaines poussières et particules rendant l’air des villes moins vicié, sinon plus frais et respirable en saison chaude. Malheureusement, c’est aussi la période de l’avènement d’une grande partie des pollens !

Il faut toutefois savoir que, comme les humains, les végétaux réagissent fortement aux pics de pollution. Un arbre en situation de stress produira des quantités de pollen plus importantes, pour assurer sa reproduction et garantir donc la survie de son espèce.

Lutter contre la pollution, c’est aussi abaisser les quantités de pollen présentes dans l’air.

En veillant aux caractéristiques de végétaux plantés…

Il existe donc un enjeu pour le choix des végétaux présents dans les espaces paysagers en ville. Intégrer cette problématique dans leur conception permet d’améliorer la qualité de vie des habitants.

Il ne s’agit pas d’arrêter de planter des espèces allergènes, mais d’éviter qu’elles se retrouvent en quantité trop importante à un endroit donné.

Bannir bel et bien toutes les espèces allergène reviendrait à aseptiser le milieu « ville », rendre les citadins davantage sensibles au pollen, et aurait pour corollaire de réduire fortement les conditions de confortement de la biodiversité en ville.

… sans non plus oublier le patrimoine et le paysage.

Pour autant, le paysage et le patrimoine ne peuvent aussi facilement se résoudre à abandonner l’utilisation de certains végétaux « allergènes ».

Comment évoquer des villes comme Aulnay-sous-Bois ou de Saulx-les-Chartreux, sans entendre les résonances toutes végétales - bien qu’allergènes - d’aulne ou de saule ? Le patrimoine végétal d’une ville et la conception paysagère ne sont jamais très éloignés et aujourd’hui encore paysagistes et architectes ne se refusent pas à inclure dans les aménagements toutes sortes d’aulnes, de charmes, de saules, de noisetiers… et tant mieux pour toutes les raisons exposées auparavant !

Là encore et comme souvent, le tout et surtout le juste réside dans le bon dosage.

La bonne proportion garantit le bon équilibre : un peu d’allergène, moins de pollution, un paysage qui fait sens avec son histoire et son environnement et les citadins n’en iront et ne se sentiront surement que mieux.

En moyenne, la plupart des estimations considèrent qu’un arbre stocke en moyenne entre 20 et 30 kg de CO2 par an pour la plupart des arbres communs. 430, c’est le nombre moyen d’arbres qu’il faudrait par français pour compenser son empreinte carbone annuelle, estimée à 10,7 tonnes en 2016.

D'après l’Observatoire du Bilan Carbone des ménages, notre âge, notre catégorie socio-professionnelle, la taille de notre ménage ou encore la taille de notre ville influencent directement notre poids carbone. Notre modèle économique et nos modes de vie sont devenus insoutenables pour notre planète : il devient urgent d’agir.

Mais comment et surtout par où commencer ?

Nous disposons de nombreux leviers d'action que nous soyons usager, simple consommateur ou acteur de la construction. Pour les identifier, il suffit de comprendre les gestes du quotidien les plus impactants. Logement, transport et alimentation représentent plus de 2/3 de notre empreinte carbone. 

Le transport

Les performances des véhicules ont certes été améliorées ces dernières années, mais la baisse du taux d’occupation des voitures et l’augmentation de la part modale par la route pour le transport des marchandises sont à l’origine d’une hausse des émissions liées aux transports entre 2016 et 1990. [3] Les déplacements en voiture restent prépondérants.

70% des Français vont ainsi travailler en voiture.  La part modale du vélo atteint quant à elle les 3% en France, contre 29% aux Pays-Bas. Certes, le recours à des modes de transport doux peut s’avérer complexe sur les longues distance, mais sur les courtes distances les bénéfices en termes de temps, et de santé sont aujourd’hui largement avérés.

Mode de transport selon la distance

Pourtant,  60% des déplacements compris entre 1 et 3km sont réalisés en voiture, alors que 2/3 des déplacements effectués en  milieu urbain font moins de 3 kilomètres.

Alors, comment influencer les choix des personnes vers des modes de transport plus vertueux ?

La multiplication et la sécurisation des itinéraires cyclables, la mise à disposition de stationnements sûrs, et la possibilité d’acquisition d'un vélo à assistance électrique à bas prix ressortent comme les trois mesures les plus incitatives pour prendre le vélo. Une politique volontariste est donc la clé au développement des deux-roues et assimilés. La cohérence et la continuité des aménagements de l’espace public à l’espace privé doit être de rigueur pour que ces dispositions prennent tout leur sens. Aménagements dédiés et sécurisés,  emplacements vélos positionnés aux diverses centralités (commerces, gare,…), vélos en libre service, atelier de réparation, …sont autant d’actions à mener à l’échelle de la ville et du quartier. Les nouveaux modes de transports qui émergent doivent de la même manière être intégrés et anticipés pour sécuriser tous les usagers: trottinette électrique ou non, monocycle…

Les efforts doivent également s’immiscer jusque dans les bâtiments au travers de locaux vélos faciles d’accès depuis l’espace public, correctement dimensionnés, fonctionnels et sécurisés.

Autre poste important, bien qu’un usage plus ponctuel : les transports aériens. Bien que très variables selon les personnes, les émissions liées à l’avion pèsent en moyenne pour 19% des émissions totales du poste transport.

Ramené au km, l’avion représente 5 fois plus de carbone qu’une voiture et 20 fois plus que le train. Hors l’usage de l’avion est avant tout pour des longs et moyens courriers, un simple trajet dégrade donc massivement notre empreinte. Pour exemple, un vol Paris-New York en avion émet environ 1 tonne de CO2 soit presque 1/10ème du bilan annuel d’un français !

Logement

-20% d'émissions de CO2 entre 1990 et 2014, pour le secteur résidentiel. La consommation d’énergie par m2 de logement se réduit depuis 1990, grâce aux politiques énergétiques qui se sont succédées, au travaux de rénovation énergétiques, à la performances des systèmes de production, mais surtout au travers de l’amélioration du mixte énergétique français.

Seul bémol, l’augmentation de la taille de la population et de la surface moyenne des logements viennent limiter ces gains d’émissions de CO2.

La rénovation du parc existant, et la construction de logements moins énergivores doit donc continuer. La qualité thermique de l’enveloppe reste la priorité pour réduire à la source les besoins énergétiques des ménages. Le recours à des systèmes de production vertueux ou permettant l’évolution de la ressource tel que les réseaux de chaleur est aussi à prendre en compte.

Le deuxième levier, a quant à lui été activé officiellement, avec l’arrivée du label E+C- préfigurant la future réglementation thermique de demain. La prise en compte de l’impact carbone aussi bien lors de l’exploitation que de la construction des bâtiments impose une réflexion plus globale dans les choix énergétiques mais aussi constructifs. Ces reflexions n’en sont qu’au début, et l’ensemble des acteurs doivent monter en compétence pour parvenir à des constructions moins carbonées sur l’ensemble de leur cycle de vie.

Alimentation

Toutes les études récentes le confirment nous mangeons plus de viande que nécessaire pour notre équilibre alimentaire et notre santé. Alors réduisons nos apports en protéines animales dès aujourd’hui !

Limiter l’empreinte carbone de l’alimentation s’est aussi privilégier les aliments de saison et les circuits courts. Pour exemple, une tomate produite hors saison émet en moyenne sept fois plus de gaz à effet de serre que lorsqu’elle est cultivée en saison. Pour les haricots verts, ces émissions sont multipliées par 32 dans le cas d’une importation par avion, par rapport à une production locale.

Le suremballage et l’individualisation des portions porte également sa part dans notre empreinte carbone : 8% du contenu carbone du panier moyen d’un français serait attribué aux emballages allant jusqu’à 30% pour les produits liquides. [6]

Le gaspillage alimentaire est aussi à l’origine d’émissions pouvant être limitées. C’est ainsi 150 kg de gaspillage alimentaire par an dont 2/3 est attribué aux étapes de production, transformation et distribution.
 

Comment justifier l'empreinte carbone d'aliments qui ne sont jamais arrivés jusqu'à notre assiette ?  Produits rejetés pour une imperfection, retard de livraison induisant la perte des denrées,... C'est toute notre chaîne de production qui pose question.

A notre échelle, nous pouvons agir en privilégiant des filières plus vertueuses: achat en vrac, circuits courts, produits de première nécessité plutôt que transformés et sur-emballés,… le bilan carbone de notre panier peut ainsi être réduit jusqu’à un tiers.  (voir l’article publié le 20 mars, « Quand changer son régime et ses pratiques alimentaires devient un acte citoyen »)

Réduire le bilan carbone n’est donc pas qu’une affaire de politique. Chacun d’entre nous peut agir dans son quotidien par des gestes simples ou dans son métier par des décisions plus stratégiques. L’essentiel est d’agir et vite !

Les candidatures au 2e Appel à Manifestation d’Intérêt « Santé Environnement Aménagement Durable » (AMI SEAD) porté par l’ADEME IDF et l’ARS IDF sont ouvertes ! Que vous soyez une collectivité, un aménageur ou un promoteur, votre projet répond peut-être aux critères de sélection ?

En 2016, l’ADEME IDF et l’ARS IDF lançaient le 1er AMI SEAD francilien avec pour objectif de sensibiliser et accompagner les porteurs de projet dans la prise en compte de la santé de manière globale dans les projets d’aménagement urbain et de planification territoriale. Nous les avons aidés évaluer ce premier opus et à préciser les contours de ce 2e AMI. C’est donc avec beaucoup de fierté que nous relayons son lancement aujourd’hui.

En effet, l’ADEME IDF et l’ARS IDF poursuivent leur collaboration pour accompagner une nouvelle fois les acteurs de la fabrique de la ville et des territoires à mieux intégrer les questions de santé dans leurs projets. Ce deuxième AMI cible les porteurs de projets de l’aménagement des territoires, à savoir :

• Toutes les communes et les EPCI d’Ile-de-France, de la Métropole ou de de grande couronne,
• Les opérateurs publics ou privés de l’aménagement.

Les projets admissibles sont d’une grande variété. L’AMI SEAD 2 se propose d’accompagner aussi bien des démarches de planification territoriale (PLUi, SCoT, PCAET…) que des projets d’urbanisme opérationnel ou des démarches de développement et d’aménagement durable (Agenda 21, labellisation EcoQuartiers…).

Afin d’ouvrir l’accès au plus grand nombre, trois modalités d’accompagnement sont proposées selon l’avancement et la maturité du projet : réalisation de diagnostics, démarche de concertation innovante, évaluation d’Impact sur la Santé ou démarches d’Urbanisme favorable à la santé. Les financements peuvent s’élever à hauteur de 70 %.

Par ailleurs, si vous vous posez la question de la pertinence de candidater, sachez que vous pourrez soumettre votre projet à l’ADEME ou l’ARS lors d’un des cinq temps d’échanges prévus en Seine-et-Marne, dans le Val-d’Oise, l’Essonne, les Yvelines et sur la Métropole. Nous ne manquerons pas de relayer les dates lorsqu’elles seront connues.

N’oubliez pas, vous avez jusqu’au 5 avril 2019 pour déposer votre candidature !

https://www.iledefrance.ars.sante.fr/appel-manifestation-dinteret-sante-environnement-amenagement-durable-2

L’augmentation de l’artificialisation des sols au détriment des surfaces naturelles, forestières et agricoles a des conséquences directes sur la biodiversité et le climat. Le rapport parlementaire de la mission d’information sur le foncier agricole, publié le 05 décembre 2018 le souligne et étudie les menaces de l’artificialisation des terres arables ainsi que les outils historiques de régulation du foncier agricole et des exploitations face aux enjeux de l’artificialisation.

Principaux résultats du rapport

Quelles que soient les méthodologies de mesures utilisées (mesure Teruti-Lucas ou mesure Corine Land Cover), pour la part des terres artificialisées au détriment des surfaces naturelles, forestières et agricoles, le rapport relève la tendance de consommation croissante des terres. La progression continue de l’artificialisation des terres arables souligne à la fois un enjeu environnemental mais également une question de souveraineté alimentaire des territoires.

Dans un contexte d’urbanisation et d’extension des centres urbains, une des raisons principales de l’artificialisation des sols est le potentiel économique que représente la mutation d’un foncier agricole en terrain constructible. La plus-value financière peut ainsi être multipliée par 55… Les questions d’emplois et d’activité économique restant des enjeux centraux pour les collectivités, la préservation des terres arables n’est pas toujours priorisée.

En parallèle de l’artificialisation des sols, la question de l’appauvrissement des terres par les pratiques agricoles est également soulevée (monocultures, fertilisants, etc..) en lien avec les enjeux de souveraineté alimentaire que cela engendre.

Selon le rapport, les dispositifs juridiques, la fiscalité et les outils de maîtrise foncière ne sont plus à la hauteur des enjeux liés à l’artificialisation du sol. En effet, toujours selon le rapport, la mutation des exploitations agricoles vers des formes sociétaires fragilise le pouvoir de contrôle et de régulation du foncier qu’exercent depuis les années 1960 les outils institutionnels et favorise les investissements d’acteurs privés extérieurs au monde agricole.

Le rapport parlementaire se conclut sur plusieurs propositions communes aux rapporteurs pour lutter contre l’artificialisation des sols avec notamment :

• Développer des outils précis et nationaux de mesures et recensement sur la qualité et l’usage des sols,
• Couvrir l’intégralité du territoire  national  par les  SCoT et les PLUi  à l’horizon 2025,
• Intégrer les outils de protection agricole (ZAP, PAEN) dans les SCoT ou effectuer la protection de zones dont la qualité les destine à l’agriculture dans le SRADDET,
• Réviser les règles d’urbanisme commercial et industriel en augmentant  l’indice  de  densité  des  zones  économiques  et  en  limitant la  construction  de  parcs  de  stationnement  aériens  pour  les  activités commerciales,
• Dresser un inventaire et éventuellement adapter une réforme des taxes contribuant à la lutte contre l’artificialisation.

Le débat est lancé.

Pour plus de détails, le rapport de la mission d’information commune sur le foncier agricole est disponible ici.

Le 15 octobre, un consortium d'acteurs de l’aménagement et du bâtiment, a lancé le projet de recherche et développement du label E+ C- (Energie+ Carbone-) à l'échelle du quartier.

Le consortium regroupe le CSTB, l'association BBCA, les certificateurs Alliance HQE-GBC, Certivea et Effinergie, ainsi que le technopôle Atlantech, le centre de R&D Efficacity et le bureau d'études Elioth.

Deux ans après le lancement de l'expérimentation E+C-, la démarche d’expérimentation vise à améliorer les connaissances et mieux quantifier les enjeux énergie et climat à l’échelle des quartiers ; outiller les acteurs de l’aménagement opérationnel pour des choix éclairés et aider à la fixation d’objectifs réalistes ; favoriser le changement d’échelle de l’approche E+C- et valoriser les actions et les mutualisations au-delà de la parcelle et du bâtiment.

Le programme se déclinera en trois phases.

Au début 2019, la définition du cahier des charges sera établie à partir de données disponibles et outils existants.

L'élaboration de la méthode garantira la définition des données nécessaires ainsi que la précision des cibles de performance pertinentes, selon le type de bâtiment, le contexte climatique ou encore la densité du projet.

Enfin, une mise en application de la méthode sera lancée sur huit projets pilotes :

• « Atlantech » à La Rochelle,
• « Cité Descartes » à Champs-sur-Marne,
• « EcoCité Euroméditerranée » à Marseille,
• « Sevran Terre d'avenir » à Sevran,
• « Les nouveaux Echats » situé à Beaucouzé,
• « Portes de Paris » : la partie nord du Parc d'activités à Saint-Denis/Aubervilliers (93),
• « ZAC de Chesnes » en Isère,
• « 17&Co » à Paris.

Dans la lignée des travaux menés dans le cadre du label BBCA quartier, l’objectif est de définir un futur référentiel permettant de quantifier l'impact carbone d'un quartier et d’accompagner la conception de quartiers à énergie positive et à faible empreinte environnementale tout en proposant une maîtrise des coûts économiques.

Les résultats sont annoncés pour mars 2021.