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Débat public pour la feuille de route énergétique de la France

La programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) qui couvrait les périodes 2016-2018 et 2019-2023 va être révisée d’ici la fin de l’année pour aboutir à un texte final couvrant les périodes 2018-2023 et 2024-2028. Elaborée par le ministère de la Transition écologique et solidaire, en concertation avec l’ensemble des parties prenantes, la PPE est l’outil de pilotage de la stratégie énergétique pour atteindre les objectifs de la loi de la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV).

Un débat public est actuellement en cours pour apporter une contribution à la future politique énergétique de la France. Tout comme les grands énergéticiens, les concitoyens sont invités à exprimer leurs opinions.

Récemment, l’ADEME, Engie et EDF ont, tour à tour, publié leur cahier d’acteur, résumant des visions assez différentes.

L’ADEME estime qu’il est possible d’atteindre une baisse de la consommation d’énergie finale de 30% en 2035 en insistant particulièrement sur la rénovation massive des bâtiments existants et sur l’évolution de la mobilité des personnes et du fret. Elle envisage également une augmentation de la production d’énergies renouvelables de 70% d’ici 2028 avec le développement de cinq filières incontournables : le bois énergie, les pompes à chaleur, l’éolien, le photovoltaïque et le biogaz.

Que disent les principaux acteurs du secteur ?

Le groupe EDF, désireux de jouer le premier rôle dans le secteur de l’électricité, maintient son souhait de ne pas fermer de nouveau réacteur après la centrale de Fessenheim avant 2029.

Sa vision économique et industrielle préconise la montée des énergies renouvelables sans évincer pour autant le nucléaire. EDF réaffirme sa capacité à prolonger l’exploitation de ses réacteurs à 60 ans en argumentant sur la fiabilité de l’approvisionnement énergétique et la réduction des gaz à effet de serre. Il était attendu que cette volonté de poursuivre dans le nucléaire rencontre des opposants lors de cette concertation. Ainsi, l’ONG Greenpeace relance le débat et souligne « la vulnérabilité des centrales nucléaires en France établie par un rapport d’experts indépendants du nucléaire».

La position d’Engie correspond à une nette baisse du nucléaire couplée au développement du photovoltaïque et de l’éolien. Sa vision est d’avoir un mix énergétique plus équilibré entre l’électricité, le gaz et la chaleur. Ce mix ne serait possible que grâce à une diminution de la consommation d’énergie en France, liée principalement à la rénovation thermique des logements et l’évolution des transports vers des véhicules indépendants aux énergies fossiles.

Quant à l’association NégaWatt, dont la vision est fondée sur la sobriété, l’efficacité et les énergies renouvelables, elle enjoint l’exercice de la planification de la PPE à concerner le système énergétique dans son ensemble (besoins en services, ressources, réseaux, types d’énergie…). D’après elle, la maîtrise de la consommation d’énergie doit occuper une place centrale du débat. Concernant le nucléaire, NégaWatt met en garde contre « la prolongation à tout prix du fonctionnement des réacteurs qui est porteuse de risques, de surcoûts, et de retard dans la mise en œuvre d’un nouveau modèle ». Enfin, l’association insiste pour que la révision de la PPE permette d’entamer une transition énergétique optimale qui engage tous les leviers et qui associe les territoires et les citoyens dans sa mise en œuvre.

La PPE devra établir une feuille de route assez contraignante pour tendre vers les objectifs fixés par la LTECV. L’évolution de la feuille route aura très certainement des impacts significatifs sur les projets urbains tels que le développement des réseaux intelligents, l’accélération de la rénovation du parc de bâtiments et le développement majeur des modes de déplacement doux.

« Il est certain que la transition énergétique demeure un des grands défis du 21ème siècle ! » - Vizea.

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Un plan gouvernemental pour préserver, restaurer et reconquérir la biodiversité.

Agir et faire agir en « mobilisant pour la nature », telles sont les ambitions du gouvernement d’Edouard Philippe par la mise en œuvre du Plan Biodiversité dont le contenu a été révélé cette semaine par Nicolas Hulot.

Figure 1 : Plan biodiversité - Ecologie-solidaire.gouv.fr

 

Avec 6 axes thématiques et 90 actions, ce plan a pour objectif de reconquérir, protéger et restaurer la biodiversité, de construire une économie sans pollution et à faible impact pour la biodiversité, mais également de renforcer l’efficacité des politiques en faveur de la biodiversité et de développer une feuille de route européenne et internationale.

Parmi ces actions, des axes concernent directement le secteur de l’aménagement et de la construction.

Développer la nature en ville et offrir à chaque citoyen un accès à la nature

Le plan biodiversité a pour ambition de faire de la biodiversité une composante clé de la construction de la ville de demain, répondant aux enjeux de résilience des territoires, de réduction des phénomènes d’îlot de chaleur urbains et participant au confort et au bien-être des citadins.

Le plan prévoit ainsi :

  • Le cofinancement d'opérations visant à renforcer l'intégration de la nature dans la ville et l'accès pour les citoyens à des espaces riches en biodiversité, notamment à travers le Programme d’Investissement d’Avenir (PIA) ou encore des appels à projets opérés par l’Ademe. Les communes de plus de 100 000 habitants seront par ailleurs incitées à se doter d’un plan nature en ville.
  • La valorisation des collectivités qui prennent en compte la biodiversité dans la gestion des espaces publics. Des labellisations seront déployées pour valoriser les communes n’utilisant aucun pesticide, avec le label "Terre saine" et la gestion écologique des espaces verts avec le label "EcoJardin".

Atteindre l’objectif de « zéro artificialisation nette

Le gouvernement a pour objectif de renforcer la lutte contre l’artificialisation des sols, espaces naturels, agricoles et forestiers, par la généralisation d’un urbanisme sobre en consommation d’espace, à travers :

  • La lutte contre l'étalement urbain et l’incitation à la densification qui sera réaffirmée à travers la loi Elan (pour le logement, l’aménagement et le numérique).
  • La modernisation du cadre réglementaire lié à l’aménagement commercial et la construction de tout nouveau parking qui devra être perméable.

Mettre fin aux pollutions plastiques et aux problématiques de dépôt sauvage

Le plan biodiversité vise l’objectif « Zéro plastique » en mer d’ici 2025. Ceci sera permis notamment par la réduction des dépôts sauvages, à travers la mise en place d’amandes forfaitaires.

Réduire les pollutions lumineuses

La limitation de l'impact de la pollution lumineuse sera permise par l’évolution des normes applicables, portant sur les horaires d'allumage ou d'extinction de même que sur des prescriptions techniques pour les dispositifs d’éclairages.

Mobiliser les entreprises et favoriser l’innovation

Un travail de sensibilisation et de mobilisation des entreprises est visé, notamment par l’accompagnement de quatre filières, dont le bâtiment et matériaux, pour qu'elles réduisent significativement leur empreinte sur la biodiversité, sur toute la chaîne de production et d'approvisionnement.

Renforcer les moyens et l’efficacité de l’action, notamment dans le cadre d’évaluation environnementale des projets

Le plan vise à améliorer l’application de la séquence « « éviter-réduire-compenser » dans la mise en œuvre des projets. Cette action sera permise par :

  • La mise à disposition des porteurs de projets et bureaux d’études de nouveaux outils et méthodologies permettant l’amélioration de la prise en compte des enjeux en phase conception, permettant de favoriser l’évitement.
  • L’amélioration de la lisibilité des prescriptions relatives aux mesures ERC dans les différents actes d’autorisation afin de pouvoir mieux suivre leur mise en œuvre sur le terrain
  • La mobilisation des préfets pour améliorer le suivi de la mise en œuvre des mesures de compensation, avec l’application de sanctions prévues le cas échéant.

Cette action projette une prise en compte plus fine et efficace des enjeux et mesures pour la biodiversité dans le cadre de l’évaluation environnementale des projets.

Ce plan, financé à hauteur de 600 millions d’euros sur quatre ans, relève d’une première réponse du gouvernement face à « l’urgence » de « préserver » et de « prendre soin » de la nature, dont la déclinaison concrète et opérationnelle sera à suivre de près.

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L’indemnité kilométrique vélo, en bonne voie !

Une récente étude menée par l'Observatoire de l'IKV auprès de 66 employeurs privés et publics, démontre que l'indemnité kilométrique vélo (IKV) est en bonne voie.

Pour rappel, l'IKV a été créée par la loi relative à la transition énergétique et à la croissance verte, pour encourager les employés à venir au travail à vélo. A la clé, 0,25€/km pour les salariés du secteur privé, soit jusqu'à 200 euros d'indemnité par an. Après deux ans seulement, le succès de l'IKV est en croissance.

En effet, l'enquête révèle une augmentation de 69% du nombre de cyclistes dans les entreprises concernées, cette indemnité est une aubaine pour la santé de ses usagers et de leur portefeuille ! Les salariés cyclistes quotidiens ont 15% d'arrêt maladie en moins, ils sont en meilleure santé physique et psychique et le stress lié aux conditions de transport (embouteillage, stationnement) diminue. Coté budget, l'IKV permet de diminuer les coûts de stationnement automobile (entre 1000 et 1500 euros par an), ce qui redonne du pouvoir d’achat aux salariés.

Il ne faut pas oublier que la pratique du vélo permet également de réduire les émissions de gaz à effet de serre et la place de la voiture en ville. C’est le moyen de transport idéal si l’on veut faire un geste pour la planète.

Et en Europe, où en sommes-nous ?

Sans surprise, nos voisins néerlandais et belges sont loin devant la France.

L’IKV existe depuis 22 ans pour les premiers et 18 ans pour les seconds. En ce sens, la France s’est fixée comme objectif de multiplier par 4 la part modale vélo, d’ici 2025.

Pour y parvenir l’IKV est une solution efficace qu’il faut encourager par sa généralisation à toutes les structures et par l’augmentation de son plafond d’exonération fiscale fixé aujourd’hui à 200 euros par an.

C'est ainsi que Le Club des villes et territoires cyclables demande au gouvernement d’inscrire la généralisation et l’amélioration de ce dispositif dans le projet de Loi d’orientation des mobilités (qui sera discuté au Parlement à l’automne) afin d’amplifier les effets positifs déjà observés et d’atteindre les objectifs ambitieux qu’il s’est fixé.

Chiffres clés de l'étude :

  • 9% des salariés d’une entreprise pratiquant l’IKV effectuent leur déplacement domicile-travail à vélo.
  • 3% en moyenne dans les autres entreprises.
  • 70% des déplacements domicile-travail de moins de 5 km se font en voiture.

Bien qu’une croissance de 69 % de cycliste ait été observée suite à la mise en place de l’IVK, seulement 9% des salariés d’une entreprise qui le pratique effectuent leur déplacement domicile-travail à vélo.

Ce chiffre reste faible, c’est pourquoi, sa généralisation à toutes les entreprises et l’augmentation de son plafond d’exonération fiscale semble indispensable pour rattraper nos voisins européens et répondre à la construction d’une ville plus soutenable pour notre planète.Figure 1 : L'indemnité kilométrique vélo, deux ans après

Chez Vizea aussi l'indemnité kilométrique vélo est mise en place ! Nous sommes une dizaine à venir au travail à vélo tous les matins, soit presque 50% des salariés !

Figure 2 : Chez Vizea aussi on fait (aussi) du vélo !

Info

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Evaluation environnementale – Un premier semestre 2018 riche en évolutions

Le deuxième semestre de l’année 2018 a été riche en matière d’évolution des procédures liées à l’évaluation environnementale des projets. Depuis le mois d’avril 2018, plusieurs évènements d’ordres réglementaires, législatifs et de communication ont porté le sujet des procédures d’évaluation environnementale des projets sur le devant de la scène. Décryptage…

La mise en ligne des études d’impact en cours d’instruction pour une meilleure information du public

Depuis le mois d’avril, les informations sur les études d'impacts des projets de tous types (création de ZAC, projet d’exploitation d’ICPE ou encore de de travaux de voiries routières) sont désormais accessibles en ligne sur la plateforme "Projets-Environnement.gouv.fr". Le Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire précise dans son communiqué que "le public bénéficiera d'un accès facilité aux études d'impact sur son territoire et aux consultations du public en matière d'évaluation environnementale, organisées par les préfectures".

Grâce à une cartographie en ligne, les projets peuvent être filtrés selon leur nature (création de ZAC, éolienne, voies routières,…), la thématique concernée (urbanisme, environnement, énergie,…), l’état de la consultation et le type de procédure concernée.

Les données sources sont également téléchargeables sous divers formats en conformité avec la Directive INSPIRE.

Modification de la nomenclature

Le 4 juin, un décret est paru, venant modifier la nomenclature définissant les catégories de projets, plans et programmes relevant de l'évaluation environnementale.

Concernant les travaux de construction et les projets d’aménagement, la rubrique n°39 a été modifiée

Concernant les opérations de travaux et de construction, les surfaces seuils de la rubrique n°39 ont été modifiées.

Pour les travaux et constructions, les projets assujettis à la procédure d’étude d’impact ne sont plus soumis à l’appréciation de la taille du terrain concerné (auparavant 10 hectares d’assiette de terrain) mais uniquement à la surface de plancher ou emprise au sol des constructions qui doit être égale ou supérieure à 40 000 m². Concrètement, cette mesure vient soustraire à l’évaluation environnementale les projets implantés sur de grands terrains mais où on construit peu. A noter que la notion d’emprise au sol, au sens de l'article R.420-1 du code de l'urbanisme, ne concerne ni les terrasses, ni les stationnements, en superficie ou en infrastructure. Précédemment, dans le cadre de la construction d’un petit bâtiment (inférieur à 10 000 m² de SDP) aucun garde-fou n’existait face à l’artificialisation des sols si ce n’est la surface de terrain d’assiette. Aujourd’hui, alors que l’artificialisation des sols naturels ne cesse de croitre (68 000 m² de sols agricoles ou naturels artificialisés chaque année en France), cette évolution vient accroitre ce péril envers la résilience environnementale des territoires français en permettant aux projets intégrant de grandes surfaces de parking de passer outre l’avis de l’autorité environnementale.

Concernant les projets d’aménagement, le décret complète les critères des projets soumis à étude d’impact en ajoutant le cas d’une emprise au sol supérieure ou égale à 40 000 m².

 

Synthèse de l’article n°39 de la nomenclature des projets soumis à évaluation environnementale – Source : Vizea

A noter enfin que la rubrique n°44, dédiée aux équipements sportifs, culturels ou de loisirs et aménagements associés, a été modifiée puisque le seuil des projets soumis au régime du cas-par-cas concerne désormais les bâtiments susceptibles d'accueillir plus de 5 000 personnes au lieu de 1000 personnes dans l’ancienne version du texte.

Améliorer les échanges entre l’autorité environnementale et les porteurs de projet

Début juin, à l'occasion de l'examen du projet de loi sur l'évolution du logement et de l'aménagement (Elan) par la Commission des affaires économiques et en séance publique à l'Assemblée, les députés ont précisé que lorsque l'autorité environnementale soumet un projet, plan ou programme à évaluation environnementale après examen au cas par cas, elle devra préciser les objectifs spécifiques de cette évaluation. "Il s'agit de dynamiser le dialogue lors des procédures d'évaluation environnementale et de renforcer la logique d'accompagnement des porteurs de projet par l'autorité environnementale", a justifié Sandra Marsaud, députée LREM de Charente rapporteur pour avis de la commission du développement durable.

Enfin, le texte de loi prévoit désormais que l'étude sur le potentiel de développement en énergies renouvelables de la zone devra directement être intégrée à l'étude d'impact. Les modalités de cette intégration seront précisées par un décret en Conseil d'Etat. Ainsi, restent à voir comment les porteurs de projets et les bureaux d’étude en charge de la rédaction des études d’impact pousseront cette intégration jusque dans l’ADN même de l’étude d’impact, c’est-à-dire dans la démarche état initial/effets/mesures et la méthode E-R-C (Eviter – Réduire – Compenser) en érigeant les choix énergétiques en véritables engagements devant l’Etat.

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Vizea déménage et crée des bureaux à son image

Vizea s’agrandit et cette croissance s’accompagne d’un déménagement dans de nouveaux locaux au 59 avenue Augustin Dumont à Malakoff.

Notre société sera prochainement logée dans une ancienne maison datant du début du XXème siècle où nos ambitions de construction durable ont pu pleinement s’exprimer pour y créer un lieu de travail convivial, confortable et bien évidemment durable.

Afin d’intégrer l’ensemble de la société au projet de concevoir des bureaux répondant à nos attentes, la conception du projet a été intégralement portée par Vizea de la phase programmation jusqu’au suivi de chantier.

Différentes équipes ont donc ainsi vu le jour :

  • Une équipe programmation afin de définir les objectifs et les contraintes du projet tout en prédimensionnant les besoins de Vizea et en identifiant le fonctionnement des différents pôles ;
  • Une équipe conception architecturale pour penser les espaces et l'organisation des aménagements intérieurs ;
  • Une équipe technique pour définir les objectifs environnementaux et les moyens à mettre en œuvre: choix de matériaux et  d'équipements, dimensionnement, plans d’exécution  consultation des entreprises;
  • Une équipe du "bon goût" pour choisir les revêtements, les luminaires, les meubles et finitions intérieures;
  • Une équipe de chantier pour l’organisation du chantier, le suivi du planning et le contrôle de la bonne exécution des ouvrages.

 

Afin de réaliser un ouvrage à notre image et incarnant nos  idées en termes de conforts, santé des futurs utilisateurs et éco construction, nous avons ainsi par exemple fait les choix suivants :

  • Remplacement de l'ensemble des fenêtres de piètres qualités thermiques par des fenêtres performantes ;
  • Ré-isolation des parois par laine de bois afin de réduire les déperditions thermiques ;
  • Etanchéification de l'enveloppe;
  • Ventilation par VMC double flux pour réduire les consommations de chauffage et améliorer le confort des bureaux ;
  • Choix d'une chaufferie à bois (granulés) avec installation d'un silo bois sur mesure ;
  • Récupération des eaux de pluie pour alimenter les toilettes;
  • Création d'un jardin à l'arrière de la parcelle pour augmenter la surface de pleine terre de la parcelle (et profiter d'un cadre de vie confortable);
  • Mise en place d'un grand escalier pour aniticiper les contraintes réglementaires en cas de sur-élévation ;

 

De futurs articles détailleront l'organisation et les techniques mises en oeuvre sur ce chantier de rénovation qui se devait d'être exemplaire mais c'est déjà une belle aventure humaine qui permet à chacun de mettre en oeuvre concrètement ses compétences et ses engagements!

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