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Urbanisme Durable - Lancement de la session 2012 de l’Appel à Projets AEU® de l’ADEME

AaP AEU 2012 - ADEME IdFL’ADEME Ile-de-France lance la session 2012 de l’Appel à Projets AEU®. Cet Appel à Projets vise à promouvoir l’Approche Environnementale de l’Urbanisme (AEU), démarche d’accompagnement et d’aide à la décision visant à placer les enjeux de développement durable et en particulier environnementaux au cœur du processus d’élaboration d’un projet d’aménagement urbain ou de planification urbaine.

Cet appel à projets s’adresse aux collectivités territoriales et à leurs EPCI (communes, communautés d’agglomération, communautés de communes, syndicats d’agglomération nouvelle) dans le cadre de projets d’élaboration de documents de planification ou de projets d’urbanisme faisant l’objet d’une démarche d’Approche Environnementale de l’Urbanisme.

Les projets concernés par cet appel à projets sont ainsi :
  • l’élaboration (ou la révision) de documents d’urbanisme de planification (PLU, SCOT),
  • les opérations d’aménagement (ZAC, OPAH RU, etc.) hors projets monofonctionnels (tels que lotissements résidentiels et zone d’activités),
  • de façon à favoriser l’innovation, à titre expérimental, l’appel à projets pourra également concerner des AEU® visant à accompagner l’élaboration du volet développement durable d’un Programme Local de l’Habitat, ou la mise en place de référentiels d’aménagement ou d’urbanisme durable sur un territoire.

Les grands objectifs pour l’ADEME de cet appel à projets visent à :
  • favoriser les AEU® qui s’inscrivent dans une démarche territorialisée et participative mobilisant l’ensemble des acteurs concernés par le projet,
  • accompagner les collectivités locales franciliennes qui s’engagent dans des projets urbains durables et innovants, en particulier les collectivités qui s’inscrivent dans les démarches NQU (Nouveaux Quartiers Urbains de la région Ile-de-France) et EcoQuartier (du MEDDTL),
  • favoriser une meilleure intégration de la problématique Energie Climat notamment dans les projets de planification urbaine,
  • soutenir particulièrement les opérations d’aménagement faisant l’objet de choix de localisation pertinents au vu des enjeux de limitation de l’étalement urbain, de densification autour des axes de transports en commun et des objectifs de construction de logements formulés à l’échelle régionale,
  • expérimenter la possibilité de mettre en œuvre une aide bonifiée fondée sur des indicateurs d’évaluation en continu.

Calendrier AàP AEU 2012L’ADEME Île-de-France envisage ainsi d’accompagner une dizaine de démarches AEU® en 2012.

En complément de l’accompagnement financier de l’ADEME sur ces projets dont le détail des aides alloués aux projets exemplaires est précisé ici (p.5), l’ADEME met en place un dispositif d’accompagnement technique à destination des collectivités et des aménageurs.

L’atelier de lancement de l’Appel à Projets aura lieu le mardi 17 janvier 2012 (inscription sur le site de l’ADEME Ile-de-France) et sera suivi de plusieurs sessions d’échange et de sensibilisation.

Le choix des lauréats de l’appel à projets sera rendu public en juillet 2012.
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