L’ADEME a développé un outil pour intégrer les considérations environnementales dans les projets d'aménagement : l'AEU (Approche Environnementale de l’Urbanisme) est une démarche mise en œuvre pour favoriser l’amélioration de la prise en compte de l’environnement en urbanisme. L' AEU prend en compte tous les domaines qui influent sur l'environnement : l'eau, les déchets, l'énergie, les transports, le bruit, les paysages, la biodiversité et le climat.
L'outil est destiné aux collectivités pour leur permettre d’identifier et d’évaluer les différents impacts environnementaux de leurs projets de planification urbaine et d’aménagement ainsi que les mesures et les actions à mettre en œuvre pour mieux maîtriser ces impacts, de la conception jusqu’à la réalisation des projets. L'AEU peut donc s'appliquer aussi bien dans le cadre d'un projet de ZAC qu'à l'échelle de tout un quartier devant être réhabilité.
Les quatre objectifs de la démarche :
- Contribuer au respect des exigences réglementaires en matière d’environnement : aujourd’hui, les collectivités sont dans l’obligation de mettre en cohérence leurs actions urbaines avec les outils de planification environnementale : loi sur les déchets, loi sur l’eau, loi sur le bruit, loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie.
- Faciliter l’intégration des politiques environnementales dans le projet : l’AEU est l’occasion de rechercher la globalité et la cohérence dans un projet d’urbanisme. Or, ceci ne peut se faire que par l’articulation permanente entre les choix d’aménagement et les objectifs environnementaux.
- Concrétiser les principes d’une qualité urbaine durable : l’AEU prône l’identification de principaux enjeux environnementaux afin de fixer des objectifs opérationnels adaptés à la problématique urbaine concernée et au contexte local.
- Contribuer à la qualité environnementale des projets urbains : l’AEU nécessite, lors de la mise en place de projets urbains, de bien identifier les marges de manœuvre et de faire un arbitrage cohérent entre l’amélioration de la gestion environnementale et les aspirations de développement.
1. Etat des lieux – Analyse des enjeux environnementaux
La première phase consiste à identifier, à travers différentes thématiques (énergie, eau, déplacement, déchets…), les principaux enjeux environnementaux du projet et à en faire un diagnostic.
La première phase consiste à identifier, à travers différentes thématiques (énergie, eau, déplacement, déchets…), les principaux enjeux environnementaux du projet et à en faire un diagnostic.
2. Définition des objectifs environnementaux et des principes d’aménagement
Il s’agit de hiérarchiser les objectifs pour définir des orientations et des principes d’aménagement qui tiendront également compte des critères techniques, économiques ou sociaux. C’est également à cette étape que sont déclenchées les études ou les expertises complémentaires sur des solutions opérationnelles (énergie, transport…).
Il s’agit de hiérarchiser les objectifs pour définir des orientations et des principes d’aménagement qui tiendront également compte des critères techniques, économiques ou sociaux. C’est également à cette étape que sont déclenchées les études ou les expertises complémentaires sur des solutions opérationnelles (énergie, transport…).
3. Transcription des propositions retenues
Les orientations retenues lors de la phase précédente sont traduites sous forme de recommandations ou de clauses environnementales incluses dans les documents d’urbanisme (PLU, SCOT) ou dans les documents contractuels (ZAC, lotissements, ORU…).
Les orientations retenues lors de la phase précédente sont traduites sous forme de recommandations ou de clauses environnementales incluses dans les documents d’urbanisme (PLU, SCOT) ou dans les documents contractuels (ZAC, lotissements, ORU…).
4. Suivi des projets en phase opérationnelle
La dernière phase permet de suivre l’application des préconisations environnementales tout au long des travaux d’aménagement et de construction, et de s’assurer de leur appropriation par les acquéreurs et les habitants notamment. Elle doit également faciliter la mise en place de la démarche HQE® dans les constructions.
