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Développement Durable - Sommet consacré au réchauffement climatique à Durban

COP17 - Durban 2011Quinze ans après la naissance du protocole de Kyoto, le sommet consacré au changement climatique (Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques) s’est déroulé cette année à Durban du 28 novembre au 09 décembre 2011.

Entre 2005 et 2010, environ cent quatre-vingt pays ont ratifié le traité de Kyoto qui prévoyait de réduire de 5,2% par rapport au niveau de 1990, les émissions de gaz à effet de serre, sur la période de 2008 - 2012. Ce traité prend donc fin naturellement en 2012 d’où l’importance du Sommet de Durban afin de fixer de nouvelles règles du jeu. Et comme l’a fait remarquer le secrétaire général de l'ONU, Ban Ki-moon, le protocole de Kyoto est « une fondation sur laquelle bâtir ».

 
Cent quatre-vingt-dix pays industrialisés ont donc discuté d’une deuxième phase d’engagement qui entrerait en vigueur en deux temps, en 2015 pour sa mise en œuvre puis en 2020 pour sa mise en application, et qui concernerait, cette fois-ci, l’ensemble des pays du monde et non plus que les pays industrialisés. La roue a tourné depuis le Sommet de Kyoto (1997) et la Chine, l’Inde et le Brésil devront dorénavant s’octroyer d’obligations concernant la limitation de leur émission de gaz à effet de serre. Comment cela va-t-il s’organiser juridiquement pour ces pays émergents ? Tout reste à définir pour la Chine et l’Inde par exemple qui représentent à eux deux 50% des émissions de CO2 au monde. Et ce ne sera pas si simple !
Des divergences d’opinion sur les impacts économiques et l’aspect juridique du protocole de Kyoto persistent entre les Etats-Unis, le Canada, la Russie, le Japon et le reste des pays industriels d’où la fragilité de cette longue négociation.

Les « accords de Cancun » en 2010 (suite du sommet de Copenhague 2009)

Lors du Sommet annuel sur le climat qui s’est déroulé en 2010 à Cancun, des accords ont permis de rassembler les Etats membres du protocole de Kyoto autour d’un projet commun et fédérateur. Deux lignes conductrices ont été érigées afin d’affirmer un engagement formel sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre, ce qui n’avait pas pu avoir lieu à Copenhague.

Premièrement, les accords soulignent que la température du globe ne doit pas excéder 2°C par rapport à l’époque pré-industrielle (plus souple que d’imposer la date de 1990). L’augmentation actuelle de la température de la Terre a été estimée à 0,8°C. Il semble difficile d’ici la fin du siècle de ne pas dépasser ces 2°C en ne déterminant pas une feuille de route plus précise et intégrant l’ensemble des pays du monde. L’objectif est de les responsabiliser sur un engagement d’actions en faveur d’un non-réchauffement climatique ou en tout état de cause, d’un réchauffement climatique maîtrisé en fonction de leur période pré-industrielle. On parle déjà d’une augmentation générale des températures de +4°C pour 2100, voir beaucoup plus suivant la situation géographique.

Deuxièmement, les accords de Cancun ont permis de définir la notion de « fonds vert ». Ce fonds permettrait de réunir d’ici 2020, 76 milliards d’euros (100 milliards de dollars) par an d'actions innovantes contre le changement climatique. Ce serait une aide transversale et concrète entre les pays riches et les pays les plus défavorisés tels que l’Afrique qui souffre en premier de ce réchauffement climatique. L’union européenne a déjà versé plus de 4,6 milliards d’euros depuis 2010 pour financer la lutte contre le changement climatique dans les pays en développement. Durban n’aura pas permis de définir plus précisément l’organisation économique de ces « fonds vert » : qui donne, quand, comment et pour qui ?

Le cas des pays pollueurs

Les Etats-Unis, responsables de 23% des émissions de gaz à effet de serre mondiaux, n’ont jamais ratifié les accords initiaux de Kyoto et donc ne se sont jamais engagés concrètement dans la réduction des émissions de CO2 à l’échelle planétaire. En 1997, le protocole a été proposé au Sénat américain mais aucun sénateur démocrate n'a voté en sa faveur. Les enjeux économiques et industriels sont donc bien plus forts que l’engagement politique « vert » puisque les Etats-Unis fournissent au monde entier et à eux seuls 25% des biens, produits et services. L’engagement national semble difficile, cependant vingt-huit Etats (sur cinquante-deux) se sont engagés depuis 2006 dans des Plans Climats à l’échelle de leur territoire précisant des objectifs de niveaux d’émissions de gaz à effet de serre divisés par 4 pour 2050. Concernant le sommet de Durban, les États-Unis ont fini par en accepter les grands principes.

Le Canada a annoncé le 5 décembre dernier (lors du sommet de Durban) se retirer du protocole de Kyoto. Ce pays est le 1er fournisseur de pétrole brut pour les Etats-Unis et l’origine de leur pollution provient principalement de l’exploitation de gisements de sable bitumineux dans la province de l’Alberta. Cette province ne souhaite pas répondre de contraintes juridiques et donc s’impliquer dans une réduction d’émissions. Si l’Alberta refuse de donner son accord sur un 2ème volet du Protocole de Kyoto, alors tout le Canada refuse !

La Chine, 1er émetteur mondial de CO2, accepte pour l’instant les grands principes du 2ème volet du Protocole de Kyoto et donc de participer à une réduction de sa pollution à l’échelle mondiale. Cependant elle ne souhaite pas que ces éventuelles réformes entachent son propre développement économique. La Chine, jusqu’à maintenant, considéré comme pays émergent, n’avait aucune obligation en termes de réduction d’émissions de gaz à effet de serre. L’Inde, quant à elle, reste très flou sur son engagement.

A la suite des décisions précédentes, la Russie, responsable de 17% des émissions de gaz à effet de serre mondiaux, et le Japon ne souhaitent pas se réengager dans le protocole de Kyoto. Leur position se clarifiera peut-être l’année prochaine, au prochain sommet pour le climat de l’ONU qui se tiendra du 26 novembre au 7 décembre 2012 au Qatar, un des plus gros émetteurs de CO2 par habitant au monde.

En 2005, les Etats-Unis, l’Australie, l’Inde, le Japon, la Chine et la Corée du Sud (sans la Russie) se sont engagés dans un partenariat parallèle : Asia-Pacific Partnership on Clean Development and Climate. Ce partenariat a pour but de proposer de nouvelles solutions technologiques pour réduire les émissions de gaz à effet de serre et non pas de s’engager juridiquement dans une réduction chiffrée d’émissions.
 
Classement pays pollueurs 2006

Bref, la route risque d’être encore longue et sinueuse…
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HQE - Premiers pas réglementaires pour la qualité de l’air de nos écoles

En accord avec la loi Grenelle 2 introduisant dans le Code de l'Environnement l'obligation de surveiller périodiquement la qualité de l'air intérieur dans certains ERP accueillant des populations sensibles, ou exposées sur de longues périodes, deux nouveaux décrets portant sur la qualité de l'air intérieur dans les ERP sont parus au Journal Officiel du 4 décembre 2011. La parution de ces décrets intervient dans le prolongement des propositions de décrets mis en ligne en mai dernier par le ministère du Développement Durable.
 
Le premier decret définit le calendrier de mise en place des campagnes de mesures pour les établissements sensibles (2015 pour les crèches, écoles maternelles… ; 2018 pour les écoles élémentaires ; 2020 pour les centres de loisirs…),
 
Le second précise la notion de valeur-guide (« niveau de concentration de polluants dans l'air intérieur fixé, pour un espace clos donné, dans le but d'éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine, à atteindre, dans la mesure du possible, dans un délai donné ») et définit les valeurs guides pour 2 polluants symboliques :
  • le formaldéhyde, gaz incolore principalement utilisé pour la fabrication de colles, liants ou résines, est fixée pour une exposition de longue durée à 30 µg/m³ au 1er janvier 2015 et à 10 µg/m³ au 1er janvier 2023.
  • le benzène, substance cancérogène aux effets hématologiques issue de phénomènes de combustion (gaz d'échappement, cheminée, cigarette, etc.), est fixée pour une exposition de longue durée à 5 µg/m³ au 1er janvier 2013 et à 2 µg/m³ au 1er janvier 2016.

Ces deux gaz appartiennent à la famille des composés organiques (COV, COTV, COSV…) qui regroupe plus de 900 substances et qui, en fonction de la concentration et des interactions, sont responsables de troubles sanitaires importants comme des irritations de la peau et des muqueuses (une étude suédoise de 2001 sur plus de 40 écoles montrait un risque d’asthme multiplié par trois en fonction de l’exposition aux COV), des troubles neurologiques, une fatigue chronique, des nausées mais aussi pour la plupart des effets cancérogènes (c’est le cas notamment du benzène, classé leucémogène ou du formaldéhyde).

La qualité de l’air intérieur des établissements accueillant un public sensible est un enjeu de santé publique trop souvent négligé dans la conception (ou la rénovation) de ces équipements. Le taux de dioxyde de carbone dans les classes peut/doit à lui seul appeler des réponses tant dans les comportements que dans le choix des équipements ou dans le dimensionnement du renouvellement d’air (actuellement, chaque élève n’a le droit qu’à un renouvellement de 15 m3/h alors qu’un employé de bureau dispose de 25 m3/h). De même, les mesures évoquées ne prennent en compte que des expositions à long terme et néglige ainsi la saisonnalité des émissions de COV (plus en été qu’en hiver) ou les pics qui interviennent à certains moments clés de la journée.

Au-delà de campagnes de mesures, qui permettront de se doter d’outils statistiques indispensables et corriger certaines aberrations (une campagne de mesures 2009/2010 sur 160 établissements ayant montré que 88% des équipements présentaient une valeur seuil de formaldéhydes supérieur à 30 µg/m³), cet enjeu doit véritablement être remis au cœur des préoccupations dans la conception, la rénovation, l’aménagement (mobilier, revêtement…) ou l’exploitation de nos équipements scolaires.

Ces décrets doivent encore être améliorés (les valeurs évoquées peuvent encore être améliorées puisque l’exigence de formaldéhydes pour 2019 ne fait que rejoindre celle recommandée par l’AFFSET pour les salariés) et généralisés à d’autres polluants. Ils constituent néanmoins une première réponse vers l’amélioration globale souhaitée et souhaitable de l’air respiré par nos enfants.
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Urbanisme Durable - Palmarès EcoQuartier 2011 et perspectives pour 2012

EcoquartierBenoist APPARU, Secrétaire d’Etat chargé du Logement, a annoncé le 30 novembre 2011 le deuxième Palmarès national EcoQuartier 2011.

Lancé à l’occasion de la deuxième conférence nationale de la ville durable du 19 janvier dernier (cf. news du 21/01/11), ce deuxième appel à projet du MEDDTL, adressé à toutes les collectivités (sans présupposé de taille), démontre l’engagement des villes françaises dans les démarches d’aménagement durable puisque 393 dossiers ont été déposés (soit plus du double de la première session en 2009 pour laquelle 160 dossiers avaient été soumis).
 
S’appuyant sur le « Cadre de référence ville européenne durable », l’appel à projet se structure autour de quatre dimensions : Démarche et processus / Cadre de vie et usages / Développement territorial / Préservation des ressources et adaptation au changement climatique, dimensions déclinées en vingt ambitions dans la grille EcoQuartier du ministère. C’est sur la base d’une évaluation des projets présentés au regard de ces vingt ambitions qu’ont été désignés les vingt-quatre projets lauréats.

Un « double Grand Prix National » a ainsi été décerné aux projets de rénovation urbaine de :

  • Nancy, Laxou et Maxéville (54 - Communauté Urbaine du Grand Nancy) – Le Plateau de Haye (Renouvellement urbain et extension sur le plateau de Haye - espace urbain de 440 ha)
  • et Roubaix, Tourcoing et Wattrelos (59 - Lille Métropole Communauté Urbaine) – L’Union (Reconversion de 80 ha d’anciens sites industriels).
Ecoquartier 2011
 
En parallèle des « Grand prix national » et « Prix d’avenir EcoQuartier », un « palmarès thématique » (Performances Ecologiques / Nature en ville / De la qualité du projet à la vie de quartier) a été établi ainsi qu’un « palmarès territoires stratégiques » (Milieu Rural / Ville Moyenne / Petite Ville / Renouvellement Urbain), permettant  de mettre en avant les projets d’Ecoquartiers des grandes villes de France mais également des petites villes qui ont exploré de nouvelles approches du développement urbain ou encore de communes qui ne sont pas sous influence urbaine directe ayant développé un mode d'urbanisation adapté aux enjeux environnementaux, sociaux et économiques.

>> Retrouvez l’ensemble du palmarès EcoQuartier 2011 ici.
 
Une première typologie des candidats a été établie par le MEDDTL :
  • Toutes les régions et DOM sont représentés (sauf la Corse).
  • Près de la moitié des projets se concentre dans les villes moyennes de 2 000 à 20 000 habitants.
  • Plus d’un tiers des projets se situe en pôle urbain et près de la moitié se concentre sur de la reconversion de friches urbaines ou du renouvellement urbain.
  • Toutes les phases d’opérations d’aménagement sont représentées : phase d’étude, phase pré-opérationnelle, phase opérationnelle. Les projets en phase opérationnelle représentent un quart des dossiers transmis.

Perspectives 2012 (voir document MEDDTL)
 
Les collectivités ayant candidaté à l’appel à projets 2011 vont rejoindre le Club National EcoQuartier. Celui-ci a notamment pour vocation de créer ou de capitaliser la méthodologie et les outils nécessaires afin de les mettre à disposition de ses membres.

Lors du premier trimestre 2012, la priorité sera donnée à la finalisation des productions initiées en 2011 avec la publication d’une série de six guides issus des groupes de production. Des formations seront également proposées aux collectivités sur des thèmes leur permettant de monter en compétence dans la conception et la gestion de leurs projets d’EcoQuartier.

Au niveau des réflexions menées sur le label EcoQuartier, suite aux travaux du Comité de Préfiguration (concertation et co-construction menée au cours de l’année 2011 sur la préfiguration de ce que pourrait contenir le label EcoQuartier regroupant les acteurs concernés - publics, privés, ONG, etc.) un consensus s’est dessiné sur un scénario, à l’issue du comité de relecture du projet de rapport public (qui sera remis aux ministres en fin d’année 2011). Ce scénario nommé « démarche progressive » prévoit deux étapes :
  • Donner de l’importance à la phase de « lancement du projet » : les porteurs de projet devront signer une charte, contextualisant de manière volontaire leur adhésion à la démarche, en indiquant comment leur projet répond au cahier des charges d’un EcoQuartier.
  • Accéder au label : les collectivités qui souhaiteraient voir leur projet labellisé s’engageraient dans une démarche bilatérale plus poussée pour soumettre leur dossier à la structure partenariale chargée de faire l’expertise et le suivi de ces projets.
En 2012, le MEDDTL prévoit la mise en place de la labellisation, conformément aux orientations qu’aura retenues le ministre sur la base du rapport public. La création du label passera par une phase de test de 4 à 6 mois auprès de villes, membres du Club EcoQuartier et sélectionnées pour leur caractère exemplaire.
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HQE - Nouvelle référence internationale de la certification environnementale

Véritable fer de lance de la certification environnementale dans le tertiaire neuf en France avec plus de 730 opérations certifiées depuis 2006, la certification HQE® peinait jusqu’ici à déployer ce référentiel Franco-français hors de l’hexagone (à peine une dizaine d’opérations sur cette même période).
LEEDBREEAMDans le même temps, les deux références internationales (l'américain LEED et le britannique BREEAM) s’implantent progressivement en France et les triples certifications fleurissent en particulier dans les grandes tours de bureaux.

France GBCDans le prolongement de la récente décision de France GBC, membre français du réseau World Green Building Council, de promouvoir la certification HQE à l'international, Certivéa a annoncé au dernier salon du SIMI, le lancement d’une certification plus adaptée aux attentes internationales avec en particulier un référentiel générique qui intègre les exigences établies en référence aux bonnes pratiques et aux normes internationales prenant néanmoins en compte des niveaux de performances locales, démontrées par le demandeur de la certification si besoin au travers de principes d'équivalence.

Cette dernière décision s’inscrit dans la logique affichée par Certivéa depuis le début de l’année qui avait vu apparaitre en juillet le référentiel générique pour les bâtiments tertiaires français puis en septembre le passeport performance qui, pour la première fois, permettait de comparer les bâtiments certifiés entre eux.
La nouvelle certification, qui devrait être pleinement opérationnelle à la fin du premier trimestre 2012, fonctionnera ainsi dans tous les pays, toutes les cultures ou toutes les zones climatiques.

Même si HQE accuse un certain retard de reconnaissance à l’international par rapport à Breaam ou Leed, cette nouvelle certification HQE® a des atouts à faire valoir comme :
  • sur le volet technique son approche en cout global ou même la grande transparence de ses référentiels,
  • sur le plan commercial, l’existence de grands groupes français internationaux qui sauront utiliser et donc populariser cette démarche.
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Energie - L’intermittence des énergies renouvelables n’est pas une fatalité

Démarche négaWatt« Oui, mais comment on fait quand il n’y a plus de soleil … ? » Cette simple question met trop souvent fin au débat (cela marche aussi avec le vent) sur l’intégration massive des énergies renouvelables (après, parfois un laïus sur la nécessité de rallumer les centrales à charbon et/ou l’évocation d’un retour à la bougie) dans notre mix énergétique. Le principal reproche fait aux énergies renouvelables est en effet l’intermittence de leur production (solaire, éolien…)
 
Une des grandes forces du scénario négaWatt est d’avoir répondu à cette problématique en remettant au goût du jour des technologies industrielles sous employées comme l’électrolyse ou la méthanation.
 
Réservoir hydrogèneSi l’hydrogène n’existe pas à l’état naturel, il est possible de le produire via des énergies renouvelables (hydroélectricité, solaire, éolien…) par électrolyse de l’eau. C’est le cas par exemple pour le projet Enertrag, soutenu par le gouvernement Allemand (21 M€) qui vise à utiliser l’excès de production d’énergie éolienne pour la production d’hydrogène. Cet hydrogène est valorisé soit en tant que carburant, soit pour la production d’électricité et de chaleur dans une unité de cogénération en co-injection avec du biogaz. Trois éoliennes de 2 MW connectées au réseau alimentent un électrolyseur de 120 Nm³/h d’hydrogène. L’hydrogène est comprimé dans 3 réservoirs d’une capacité totale de 1 350 kg sous 31 bars. Deux unités de cogénération sont alimentées avec un mélange de biogaz et d’hydrogène pour la production d’électricité (350 à 700 kWe) et de chaleur (340 à 680 kWth). Le système optimise le potentiel éolien et biogaz en produisant de l’électricité de façon fiable, durable sans surcharger ni affecter le réseau. La première centrale hybride a été inaugurée le 25 octobre 2011 à Prenzlau dans le Brandebourg.
 
Méthanation

La méthanation utilise ce principe d’électrolyse mais l’hydrogène est alors utilisé pour générer du biogaz via la formule de Sabatier (CO2 + 4 H2 = CH4 + 2 H2O) qui en combinant du dioxyde de carbone et de l’hydrogène permet de générer du méthane, de l’eau... et de la chaleur.
Le méthane ainsi produit est stocké dans le réseau gaz actuel (qui a l’avantage d’exister et de ne donc pas nécessiter d’investissements particuliers). La chaleur produite par la réaction est utilisée soit directement soit en cogénération pour produire de l’électricité.
 
Le Centre pour l'énergie solaire et recherche sur l'hydrogène de Bade-Wurtemberg (ZSW) a collaboré avec l'Institut Fraunhofer pour l'énergie éolienne et de la technologie Energy System (IWES) et la société de Solarfuel pour expérimenter cette technologie. Les scientifiques ont utilisé une petite installation de 25 kilowatts à Stuttgart pour effectuer leurs tests initiaux. Cette expérimentation a permis de montrer que  60% de l'électricité nécessaire à la procédure  peuvent être convertis avec succès en méthane  (le reste est libéré sous forme de chaleur).
 

L’étape suivante (en 2012) consistera à multiplier par 10 les puissances utilisées pour démontrer la faisabilité à plus grande échelle de cette transformation. A court terme, une éolienne de 3,6 MW permettra de produire, par minute, l’équivalent de 300 km d’autonomie pour un véhicule.
 
Usine biomasse GüssingLa méthanation est également exploitée pour produire et purifier du gaz à partir du bois (gazéification du bois). L’appareil de gazéification nécessaire à ce procédé fonctionne depuis 2002 à l’usine de biomasse de Güssing, en Autriche, et présente une capacité de combustible de 8 MW.
La  qualité du gaz issu de l’étape de méthanation devient alors celle d’un gaz naturel, grâce à la séparation du CO2. Dans les installations techniques, le méthane peut être produit avec un rendement brut de plus de 60%. À moyen terme, il est possible d’améliorer encore ce rendement en optimisant le système de gazéification et de méthanation. Outre la production de méthane, le processus permet d’obtenir une chaleur d’échappement exploitable sur un plan commercial, pour couvrir les besoins en chaleur de l’industrie ou pour l’alimentation des réseaux de chauffage urbain (rendant alors économiquement viable des solutions de réseaux de chaleur malgré la baisse des consommations). Ainsi, le rendement total peut s’élever à plus de 80 %, ce qui représente un aspect important, aussi bien du point de vue écologique qu’économique.
 
Transformation
Source : Magazine Bioénergie International
 
 
Ces technologies montrent qu’il est possible de stocker l’énergie solaire, éolienne ou issue de la biomasse! Il « suffit » de produire le méthane et/ou de l’hydrogène lorsque les conditions sont favorables (vent, soleil…) ou lorsque les besoins de chaleurs sont plus faibles. D’autres technologies, comme la méthanisation ou la production d’hydrogène par bactéries par exemple, existent… et l’ensemble de ces solutions combiné à une rationalisation préalable de nos besoins rendront, pour paraphraser les auteurs du scénario négaWatt, « possible ce qui est souhaitable ».
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