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Alors que l’Ile-de-France sort d’un récent épisode de pollution, l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) précise, lors d’une conférence de presse à Genève le 24 mars 2014, les résultats de son étude sur la pollution atmosphérique : plus de 7 millions de morts sont attribuables aux effets des pollutions de l'air extérieure et domestique en 2012, soit 12,5% des décès dans le monde.
Selon le Dr Maria Neira, directrice du département de la santé publique à l'OMS, « la pollution de l'air est désormais le facteur environnemental le plus important affectant la santé dans le monde ». « Globalement, plus de 7 millions de morts sont attribuables aux effets des pollutions de l'air
3extérieure et domestique, et les régions de l'Asie et du Pacifique sont les plus touchées », indique l'OMS.
Plus de la moitié des décès dans le monde en 2012 (54%) sont liés à la pollution de l'air domestique, notamment les fumées et émanations liées aux appareils de cuisson, chauffés au bois ou au charbon, ou les instruments de chauffage. Le reste est conséquence de la pollution de l’air extérieur.
Au-delà des chiffres alarmants, la question est de savoir comment faire évoluer les pratiques et les moyens utilisés au quotidien par les particuliers comme les grands groupes industriels, et ayant un impact direct sur l’émission de polluants et particules fines. Quelle source énergétique utiliser dans les pays où le charbon est encore présent ? Quelles mesures prendre pour limiter les particules produites par les chauffages au bois, alors même que la biomasse est en plein développement ? Les mesures prises dans le domaine des transports (circulation alternée, gratuité des transports, …) sont-elles suffisantes ? Quelles sont les politiques globales à porter ? …
Autant de problématiques que de mesures pérennes et efficaces à entreprendre pour le bien-être et la santé de tous, alors que l’OMS classe aujourd’hui la pollution de l’air cancérigène.
L'OMS prévoit de compléter cette étude avec la publication d’un classement du niveau de pollution atmosphérique dans 1600 villes dans le monde, d’ici fin 2014.
Retrouvez aussi notre dernier article sur les mesures recommandées par le Groupe de travail « Indicateurs santé– confort » sur la qualité de l’air intérieur dans les bâtiments.
L’arrêté du 7 janvier 2013 prévoyant une majoration de 5 à 10 % sur le tarif de rachat pour les installations solaire photovoltaïque inférieures à 100 kW et dont les composants étaient originaires de l’union Européenne a été supprimé par le Conseil Supérieur de l’Energie, le 12 mars dernier.

Cette mesure avait été proposée fin 2012 par le SER, en vue d’aider les professionnels de la filière.
En mars 2013, deux mois après son entré en vigueur, la Commission Européenne avait considéré que les mesures prises par la France via ce dispositif constituaient des restrictions quantitatives à l’importation, mesures interdites par l’article 34 du Traité sur le Fonctionnement de l’Union Européenne (TFUE).
Néanmoins, pour ne pas mettre en péril les projets avancés, ceux ayant effectué une demande de raccordement avant le 10 mars 2014 continueront à bénéficier de cette majoration.
Le SER SOLER (syndicat des énergies renouvelables), va formuler prochainement des propositions visant à permettre le maintien d’une activité sur ce segment (9 -100 kW) sans augmenter les niveaux de tarifs de rachat.
Jean-Louis Bal et Arnaud Mine, respectivement Président du SER et Président de SER-SOLER ont déclaré « si le Gouvernement se devait de régulariser la situation après l’injonction de la Commission Européenne et qu’il a pris soin d’éviter tout effet rétroactif, il est urgent de réfléchir à une refonte du soutien sur la gamme de puissance 9 kW à 100 kW pour permettre de tenir les engagements gouvernementaux en termes de volume annuel raccordé. Le SER va faire des propositions dans ce sens ».
La Cité Régionale de l’Environnement, située à Pantin, baptisée Bonne Energie, fait office d’une grande première dans le paysage des bâtiments consacrés aux activités tertiaires, avec des choix stratégiques tournés vers l’autoconsommation.
Développé par l’agence PRD, ce bâtiment de 5 800 m² est un cumul de performances énergétiques (Bâtiment à énergie positive et autoconsommation). Certifié HQE (Haute Qualité Environnemental) et labellisé BREEAM very Good, il s’est vu décerner la médaille d'Or du tout nouveau Barème Carbone® et vise le label BEPOS.
Pour atteindre ces performances, les concepteurs se sont appuyés sur 4 piliers :
Outre la performance énergétique du bâtiment, de réels travaux ont été mené, notamment sur le confort des occupants, une architecture soignée, en adéquation avec la ville et le respect de l’environnement, à un prix convenable.
Autoconsommer sa production photovoltaïque est une pratique qui est vouée à se démocratiser. L’augmentation du prix de l’électricité rend la production photovoltaïque de plus en plus compétitive.
Concernant le bâtiment Bonne Energie, le courant généré est autoconsommé par les équipements du bâtiment (éclairage, équipements informatiques). Le principal inconvénient de cette technique est l’aspect instable de la production. Au vue des chiffres prévisionnels quand à la production photovoltaïque de 46.9 kWhep/m².an (suivant le calcul réglementaire) et ceux liés à consommation de 50.3 kWhep/m².an (consommations pour les postes de consommation réglementaire RT 2005), le bâtiment est en mesure de tout consommer. Et pourtant, on estime que seul 80 % de la production photovoltaïque du bâtiment sera consommée in situ.
En effet, le profil de consommation ne correspond pas toujours aux profils de production.
N’ayant pas de moyen de stockage, Bonne Energie est équipé d’un parking où le surplus est stocké dans les piles des voitures électriques disponibles en auto partage.
Ce nouveau type de consommation, qui a d’ailleurs fait l’objet d’une dérogation EDF pour que l'énergie produite par les 800 mètres carrés de panneaux photovoltaïques installés sur son toit ne soit pas réinjectée dans le réseau mais auto-consommée, est le témoignage d’un secteur en pleine mutation.
Récemment, Axun, société experte en onduleurs photovoltaïques, a créé le site autoconsommer.com dont l’utilité est de guider les installateurs dans la filière photovoltaïque en anticipant les arnaques et les dérives.
C’est officiel, après deux ans d’attente, les labels privés pour la RT2012 Effinergie+ et BEPOS-Effinergie sont enfin disponibles pour les bâtiments tertiaires !
Alors que progressivement, les maisons individuelles en secteur diffus, les maisons individuelles groupées puis les logements collectifs pouvaient bénéficier de ces deux labels, le secteur tertiaire vient désormais s’ajouter à la liste. Certivéa est désormais l’organisme certificateur accrédité par le COFRAC pour certifier les bâtiments tertiaires.
Pour en savoir plus sur le label Effinergie+ :
http://www.effinergie.org/index.php/les-labels-effinergie
Pour en savoir plus sur le label BEPOS-Effinergie :
http://www.effinergie.org/index.php/les-labels-effinergie/bepos-effinergie
Pour faire une demande de certification auprès de Certivéa :
Le Décret n° 2007-363 du 19 mars 2007 relatif aux études de faisabilité des approvisionnements en énergie des bâtiments nouveaux (chauffage, eau chaude sanitaire, électricité), appliqué depuis le 1 janvier 2008, a vu son cadre s’étendre le 30 octobre 2013 par la publication du décret n°2013-979.
Auparavant destiné aux constructions ou rénovations de plus de 1000 m², cette pratique s’applique aussi maintenant à ceux de plus de 50 m², depuis le 1 janvier 2014.
L’étude d’approvisionnement est un diagnostic in situ du potentiel renouvelable valorisable, à effectuer avant le dépôt du permis de construire, et qui concerne tous les porteurs de projet (collectivité locale, entreprise, association…) à l’échelle d’un bâtiment ou d’une ZAC (Zone d’Aménagement Concertée).
En effet, pour répondre aux objectifs européens en matière de production d’énergies renouvelables, tous les nouveaux projets doivent faire l’objet d’une étude qui vise à déterminer le potentiel et la viabilité d’un approvisionnement en énergies renouvelables.
Estimation des besoins énergétiques du bâtiment
Voici les grandes étapes d’une étude de faisabilité :
A) Analyse du potentiel énergétique du secteur
B) Analyse technico-économique de l’approvisionnement énergétique du secteur
Fort de ses 7 ans d’expérience dans les études de faisabilité d’approvisionnement en énergies renouvelables, LesEnR dispose aujourd’hui de nombreux retours d’expériences, dont les fiches références sont présentées sur ce même site, et propose son expertise dans ce domaine au service de vos projets.
Comparaison du coût de revient de la chaleur entre scénario de référence (gaz) et scénario ENR
A noter que sont exempts de cette étude de faisabilité :
LesEnR a réalisé en 2012 l’étude de faisabilité sur le potentiel de développement en énergies renouvelables du Centre Commercial La Coupole à La Défense
Pour aller plus loin :
Retrouvez ici le décret n° 2013-979 du 30 octobre 2013 relatif aux études de faisabilité des approvisionnements en énergie des bâtiments nouveaux.
Retrouvez dans le Wiki LesEnR la description complète des études de faisabilité à l’échelle bâtiment aisnsi qu'à l’échelle urbaine
Le 10 Février 2014, l’organisme de certification Prestaterre a annoncé la signature d’une convention avec l’association Effinergie. Prestaterre est
désormais habilité à délivrer les labels Effinergie+ et Bepos-effinergie 2013 pour les logements individuels et collectifs.
Issu du monde associatif, Prestaterre est aujourd’hui un organisme de certification et a pour missions de participer à la réduction de l'empreinte écologique dans la construction en apportant des solutions concrètes et opérationnelles. Pour Prestaterre, « nous avons besoin de performance environnementale pour nous affranchir des énergies fossiles et nucléaires, pour préserver la santé, les matières premières, l’eau, les sols et la biodiversité. »
Certification Bâtiment Energie Environnement : 8 domaines d’intervention
Elaboré initialement par l’association Prioriterre, la certification Bâtiment Energie Environnement (BEE) qualifie des bâtiments conçus de manière globale afin d’en limiter au maximum l’empreinte écologique et de préserver la santé des occupants. Le référentiel 2013 de cette certification est composé de 47 rubriques réparties en 8 domaines :
Quelques majorations sont également prévues pour valoriser des dispositions telles que le suivi des consommations, la remise d’un guide de sensibilisation des occupants, le recours à des énergies de récupération, un Bbio réduit … Ces majorations constituent le 8ème domaine. Chacune des 47 rubriques rapporte un nombre de points, variant de 5 à 30 points.
2 niveaux de performance énergétique
BEE concerne les bâtiments neufs du secteur résidentiel individuel ou collectif en France métropolitaine. Pour obtenir la certification, quelques conditions sont à remplir :
2 déclinaisons
Pour la certification BEE standard, aucune des 47 rubriques réparties sur les 8 domaines n’est obligatoire (hors exigences de Bbio, Cep et nombre de points décrites ci-dessus).
Une certification BEE+ a également été développée. Elle permet de répondre aux critères environnementaux définis à l’article 310-0 H CGI annexe II relatif à la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB). Cet article prévoit une exonération de taxe foncière pour une durée de 20 ans pour certains logements, dès lors qu'ils respectent certains critères de qualité environnementale. Certains critères sont ainsi rendu obligatoires, tels que la désignation d’un référent environnement, la rédaction d’un cahier des charges environnemental, la rédaction d’une charte chantier à faibles nuisances, un effort sur le confort acoustique, … ainsi que le respect de l’une des 2 options :
2 men
tions
Depuis la signature de la convention entre Prestaterre et Effinergie, il est désormais possible d’être certifié BEE (ou BEE+) avec une Mention Effinergie+ ou une Mention Bepos-effinergie 2013 si les exigences de ces labels énergétique sont respectés en plus des exigences du référentiel BEE (ou BEE+).
Prestaterre, une alternative à Cerqual
Désormais habilité à délivrer les labels Effinergie+ et Bepos-effinergie 2013, Prestaterre avec ses certifications BEE et BEE+ se pose en concurrent direct de Cerqual et ses certifications Qualitél, NF Logement et Habitat & Environnement. Prestaterre offre ainsi une nouvelle alternative aux maîtres d’ouvrage dans leur choix de certification et d’organisme certificateur.
L’Association HQE met désormais à disposition des acteurs de la construction un protocole opérationnel de mesures de la qualité de l’air intérieur des bâtiments neufs ou rénovés. L’objectif de ce protocole est de déterminer une qualité de l’air intérieur en se fondant sur des valeurs de référence sanitaires, avant que le bâtiment ne soit occupé.
Ces règles ont été élaborées par le Groupe de travail « Indicateurs santé– confort », animé par le Docteur Fabien Squinazi, membre d’honneur de l’Association HQE et soutenu par l’ADEME.
Quelques rappels sur la qualité de l’air intérieur
La qualité de l’air intéri
eur représente aujourd’hui un enjeu majeur de santé publique, notamment du fait que nous passons plus des ¾ de notre temps à l’intérieur d’un bâtiment (habitats, établissements scolaires, établissements de loisirs, bureaux, établissements commerciaux, de santé…).
De nombreuses substances peuvent se retrouver dans l’air intérieur et leurs origines sont multiples (pollution de l’air extérieur par le trafic routier ou le sous-sol, pollution intérieur par l’ameublement, les peintures, colles etc…) tout comme les effets qu’elles peuvent entraîner ou aggraver (simple gêne, pathologies chroniques beaucoup plus lourdes et/ou graves tels que de l’asthme, cancer du poumon…).
Pour assurer une bonne qualité de l’air intérieur et évacuer les polluants résiduels dans l’air du bâtiment, la circulation et le renouvellement d’air (par l’aération et le système de ventilation) sont essentiels.
La connaissance de la qualité de l’air au sein des bâtiments devient donc indispensable, depuis sa mise en œuvre et tout au long de sa durée de vie.
Polluants étudiés
Le protocole propose d’étudier des polluants d'origine extérieure (dioxyde d'azote, benzène, particules fines, radon) ou intérieure (formaldéhyde, composés organiques volatils totaux, monoxyde de carbone si source interne de combustion).
Dans une optique d’amélioration continue et de capitalisation des connaissances, l'Association HQE invite les utilisateurs à partager leur expérience ainsi que les résultats de leurs campagnes de mesure via un questionnaire et un tableur en ligne.
Bonnes pratiques
Pour limiter les concentrations de polluants dans l’air intérieur de nos bâtiments, trois grands points d’attention :
Orienter le bâtiment par rapport aux vents dominants pouvant amener pollens et particules fines, éviter de positionner les entrées d’air extérieur côté rue et en cas de pollution extérieure avérée (voie à forte circulation proche, couloirs aériens…), mettre en en place un procédé de dépollution de l’air entrant (dépollution sur charbons actifs, procédés de filtration performants incluant plusieurs filtres, etc.).
Des débits de renouvellement d’air suffisants doivent être assurés, au-delà des exigences réglementaires (plage type de 36 à 54 m3/(h.pers) pour limiter le CO2 dans l’air intérieur entre 400 et 600 ppm). Par ailleurs, il faut également veiller à la propreté et à l’hygiène des réseaux de ventilation avant la livraison et pendant l’exploitation du bâtiment. Il faut s’assurer que les entrées d’air sont protégées et que les gaines sont calfeutrées pendant les travaux, que les gaines ont été nettoyées, le filtre jetable remplacé et une période de ventilation forcée assurée avant la livraison du bâtiment. Pendant l’exploitation du bâtiment, il ne faut pas négliger l’entretien du système de ventilation (changement régulier des filtres etc.).
Par exemple, pour les produits de construction et de décoration, privilégier un étiquetage A ou A+ garantissant notamment des émissions de composés organiques volatils et de formaldéhydes dans l’air intérieur faibles. En compléments de cet étiquetage des écolabels avec notamment parmi les plus exigeants : Nature Plus et Ange Bleu pour les peintures, GUT et Ange Bleu pour les revêtements de sol textiles, M1 (Indoor climate) et Ange Bleu pour les revêtements de sol souples, EC1Plus (Emicode) ou Nature Plus pour les colles et mortiers.
Quant au mobilier en bois, privilégier les bois massifs et éviter l’aggloméré ou le stratifié.
Projet HQE Performance
A travers le projet HQE Performance, l’Association HQE vise à proposer un cadre de référence pour évaluer la performance des bâtiments et pour rendre plus lisible la démarche HQE des bâtiments auprès de ses utilisateurs et partenaires.
Le cadre de référence HQE Performance s’articule autour de trois grands axes en cours de construction et dont la finalisation est prévue pour fin 2014 : énergie et environnement (indicateurs environnementaux globaux normalisés), économie (coût global, coût d’entretien etc.), santé et confort (qualité de l’air intérieur, confort acoustique, etc.).
>> Lien vers le rapport : Règles d’application pour l’évaluation de la qualité de l’air intérieur d’un bâtiment neuf ou rénové à réception, 2013, Association HQE (Groupe de travail « indicateurs confort-santé» du projet HQE Performance, animé par le Docteur Fabien SQUINAZI)
les documents d’urbanisme. La transcription de la trame verte et bleue dans les PLU assure ainsi, via la formulation de prescriptions ou d’orientations d’aménagements, la protection des continuités écologiques face aux changements d’affectation ou au morcellement des terrains par l’urbanisation.
prise en compte des questions écologiques (au sens fonctionnel) dans les projets. Or aujourd’hui, à l’ère de l’urbanisation croissante, il devient urgent de créer des villes qui permettent de respecter les éco-systèmes, favoriser les liaisons écologiques et réduire cette dichotomie Nature/ville bien trop souvent marquée. Au-delà des aspects écologiques la présence de la nature en ville revêt d’autres intérêts, en termes de lutte contre le phénomène d’ilot de chaleur ou la gestion des eaux pluviales par exemple.
aujourd’hui pour les salariés ayant recours aux transports en commun, aux deux roues motorisés ou à la voiture pour se rendre sur leur lieu de travail. Parallèlement le vélo n’est aidé que quand il prend la forme, très minoritaire en regard de l’ensemble des pratiques, des services publics de location de vélos. En revanche, en Belgique une indemnité kilométrique de l’ordre de 0,22 € par kilomètre existe déjà. La mise en place d’une indemnité spécifique en France a donc un «aspect emblématique » avec la reconnaissance du vélo comme mode de déplacement à part entière.Paris, le 6 janvier 2014 – LesEnR, fidèle à ses valeurs de Développement Durable, conjugue croissance et développement régional en ouvrant une agence à Lyon.
Spécialisée dans la construction durable, le conseil en énergie, l’urbanisme durable et l'accompagnement des territoires, LesEnR souhaite reproduire, dans son agence rhônalpine, la croissance du bureau parisien (50% par an depuis 2006), participer ainsi au développement de l’emploi local et contribuer au développement de la ville durable en Rhône Alpes.
Depuis sa création en 2006 à Malakoff(92), LesEnR s’inscrit dans une démarche régionale en Île de France, et décline les marchés publics ou les
sollicitations privées pour lesquels une activité locale pourrait être remise en cause par sa présence. LesEnR ne répondait par exemple pas à des marchés hors Île de France pour ne pas pénaliser des acteurs locaux plus proches des sites d’intervention.
Face à la multiplication des sollicitations de nos partenaires (urbanistes, programmistes, architectes …), de clients hors Île de France sur leurs opérations, mais aussi pour répondre aux aspirations de certains collaborateurs, LesEnR a choisi de s’implanter à Lyon pour apporter localement notre expertise tout en participant au développement de l’emploi régional.
La région Rhône-Alpes représente plus de 10% de l'activité économique française et est classée parmi les 20 régions les plus importantes économiquement en Europe notamment grâce à ses industries, ses pôles de compétitivité et son offre touristique. Son dynamisme se traduit également par des grands projets de territoire et d’aménagement parmi les plus en pointe des enjeux environnementaux comme l'aménagement de la presqu'île scientifique de Grenoble, Le Grand Projet Urbain de Saint Etienne, la ZAC Confluence à Lyon, le réaménagement de Lyon Part Dieu 2020,… La création de l’agence rhônalpine de la société LesEnR s’inscrit dans la volonté de contribuer ainsi au développement de la deuxième région française.
Nicolas CORTESI, après un parcours dans le secteur de l’industrie informatique et du BTP en tant qu’ingénieur Qualité, chef de projets internationaux et consultant à Grenoble, il a ensuite occupé à Lyon le poste de Responsable Développement Durable et Métiers à la Fédération Française (FFB) du Bâtiment Rhône-Alpes.
Son expérience et sa très bonne connaissance du secteur de la Construction Durable en Rhône-Alpes sont autant d’atouts qu’il met aujourd’hui au service du développement et de l’encadrement de l’agence LesEnR Rhône-Alpes.
>> retrouver le communiqué de presse
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